Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 27 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 1 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 15 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 5 juillet 1795
Classement
Affiches anciennes
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 4 janvier 1793
Classement
Affiches anciennes
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 26 décembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires...
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 25 avril 1794
Classement
Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 20 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 7 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)