Documents
Votre recherche a retourné 492 résultat(s)
-
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Classement
- Affiches anciennes
-
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-RhôneRecueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Classement
- Affiches anciennes
-
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-RhôneDispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
-
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-RhôneDispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Classement
- Affiches anciennes
-
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Administration des Ponts et chaussées. Avis au PublicAdjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1825
- Classement
- Affiches anciennes
-
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-RhônePour rallier les hommes du 10è régiment au roi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes