[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 18 mai 1816
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour...
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 7 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des...
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), p...
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 mars 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean)...
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 2 mai 1818
Classement
Affiches anciennes
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
Date
samedi 14 février 1824
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
mardi 8 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 28 septembre 1852
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille