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[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
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- Affiches anciennes
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[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
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- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-RhôneActe additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
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- Affiches anciennes
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Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Classement
- Affiches anciennes
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Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 juillet 1833
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1853
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 avril 1844
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 28 avril 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mai 1840
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 mai 1841
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 avril 1843
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 septembre 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 novembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 31 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches...Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1840
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / ...Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 18 février 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 se...Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 septembre 1821, relatif à la création d'un poinçon spécial pour les ouvrages d'horlogerie / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 avril 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révisi...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens des classes de 1816 et 1817
Calendrier de présentation des jeunes gens des classes de 1816 et 1817 devant les conseils de révision
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 3 octobre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révisi...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision, pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens de la classe de 1818
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail des mesures prises pour lutter contre l’insécurité et le brigandage sur les routes du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 avril 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait partie des corps de la Marine
Réquisition des marins et des militaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 mai 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la cl...Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté fixant les jours de convocation et tirage au sort des appelés ainsi que le nombre de soldats devant être fournis au final par chaque canton du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 mai 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du préfet, relatif à la surveillance des moulins à huile / Préfecture des Bouches-du-RhôneArrêté du préfet, relatif à la surveillance des moulins à huile / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation en vigueur dans les moulins à huile
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 novembre 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du sous-préfet d'Aix, relatif à la publication des travaux de recensement des classes de 1...Arrêté du sous-préfet d'Aix, relatif à la publication des travaux de recensement des classes de 1816 et 1817, à l'examen de ces tableaux et aux opérations du tirage / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté détaillant les opérations de recensement des hommes appartenant aux classes de 1816 et 1817
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 30 septembre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges él...Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges électoraux du département, et l'époque de leur réunion / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 juillet 1846
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges él...Arrêté portant désignation des lieux où doivent se réunir les collèges ou sections de collèges électoraux... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 juin 1842
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1819 / Préfecture des Bouches-du-RhôneArrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1819 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation de la culture du tabac dans les Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 janvier 1819
- Classement
- Affiches anciennes