1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
A vendre / [Mairie d'Aix]
A vendre / [Mairie d'Aix]
Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 7 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établ...
Acte d'accusation. Antoine-Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, établi à Paris...
Mandat d’arrêt contre plusieurs prévenus (liste)
Date
samedi 29 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui so...
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, à toutes les Sociétés qui lui sont affiliées
Défense de l'accusation de former des projets de contre-révolution
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s...
Adresse des citoyens d'Aix rassemblés…au nombre de trois mille… [suivi de ] Narration de ce qui s’est passé le 21 fructidor, an second de la république…[suivi de ] Séance des citoyens assemblés…le 22 fructidor, an second de la république française…
Troubles au sein de la Société Populaire
Date
lundi 8 septembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 janvier 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Sur l'accomplissement de la Révolution
Auteur
Alpes-de-Haute-Provence
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parleme...
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parlement de Provence sont marqués par le mot fer. Avec le lever & le coucher du soleil, les luanisons, & le départ & arrivées des courriers & piétons...
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
1768
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 21 novembre 1775
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d'aller prendre des farines chez aucun particulier, sans avoir prévenu le fermier du piquet… à peine de confiscation & d'amende
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
vendredi 5 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères des fermes des communautés. Du 20 juin 1780. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
mardi 20 juin 1780
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du C...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du Conseil Municipal, portant pouvoir aux consuls de régir ladite ferme. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances
Résiliation de la ferme du Piquet transférée aux consuls
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
lundi 25 mai 1789
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du...
Arrest du Parlement qui fait défenses aux boulangers de se présenter au marché, pour y acheter du bled, avant l'heure de midi, & aux négocians ou revendeurs du bled, avant celle de deux de relevée. Du 20 juillet 1773. Extrait des registres du parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 20 juillet 1773
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des...
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des armes, & notamment l'arrêt du 14 février 1764. Du 3 décembre 1771. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 3 décembre 1771
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du ...
Arrest du Parlement, concernant l'établissement & la conservation des lanternes & réverberes. Du 18 janvier 1786. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mercredi 18 janvier 1786
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784....
Arrest du Parlement, concernant la police qui doit être gardée dans la ville. Du 29 octobre 1784. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 29 octobre 1784
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; ...
Arrest du Parlement…qui oblige les cafetiers à fermer leur café à dix heures du soir… ; que les cafetiers trouvés en contravention, seront sur le champ conduits aux prisons royaux… Du 22 mai 1786. Extrait des registres du Parlement