Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes
Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes
Appel à la mobilisation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 31 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
Sur l’affaire Simon et Ripert
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 31 mai 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 22 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 19 janvier 1801
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 mai 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 juin 1803
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 mai 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 13 août 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
septembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 août 1806
Classement
Affiches anciennes
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Sur la levée de la conscription de 1807
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 janvier 1807
Classement
Affiches anciennes
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 août 1807
Classement
Affiches anciennes
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 février 1808
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 5 août 1808
Classement
Affiches anciennes
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-p...
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 août 1808
Classement
Affiches anciennes
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix...
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 janvier 1809
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, ...
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 4 octobre 1809
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture de...
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 novembre 1809
Classement
Affiches anciennes
Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfec...
Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 10 mai 1810
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 24 mai 1810
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vacci...
Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 juillet 1810
Classement
Affiches anciennes
Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 juillet 1810
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 18 août 1810
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1810
Classement
Affiches anciennes
Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix
Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix
Réorganisation de la garde nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 20 décembre 1810
Classement
Affiches anciennes
Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-...
Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône