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[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Classement
- Affiches anciennes
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[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-RhôneActe additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Classement
- Affiches anciennes
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Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 juillet 1833
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1853
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 avril 1844
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 28 avril 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mai 1840
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 mai 1841
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 avril 1843
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 septembre 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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