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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'AixProcès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 février 1808
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix...Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 janvier 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, ...Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 octobre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfec...Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vacci...Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 juillet 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-RhôneMaison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 juillet 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAvis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-...Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 février 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-...Conscription de mil huit cent onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons et les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône par Cantons et fixe les dates de tirage au sort.
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 7 mars 1811
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- Affiches anciennes
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Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneTravaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Installation de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Extrait des minu...Installation de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Extrait des minutes de la Cour impériale d’Aix
Procès-verbal de l'installation de la Cour Impériale à Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait de l'arrêt de la Cour prévôtale des douanes, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhôn...Extrait de l'arrêt de la Cour prévôtale des douanes, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui déclare les nommés Etienne Vernis... et Joseph Izern... convaincus du crime de contrebande... et les condamne à la peine de mort
Condamnation à mort d’Etienne Vernis et de Joseph Izern convaincus de contrebande avec port d’armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 juillet 1811
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- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAvis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
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- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du départeme...Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département ...Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Soupes économiques. Décret impérial, concernant des secours à distribuer dans les départements de...Soupes économiques. Décret impérial, concernant des secours à distribuer dans les départements de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Distribution journalière et gratuite de soupes, dites à la Rumfort. Décret impériales, palais de l’Élysée, le 24 mars 1812
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 avril 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur les moyens de prévenir la contagion et d'en arrêter les progrès / Préfecture des Bouches...Avis sur les moyens de prévenir la contagion et d'en arrêter les progrès / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Mesures sanitaires afin d’éviter les contagions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 18 avril 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Ier, IIe, IIIe et IVe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire...Ier, IIe, IIIe et IVe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 juin 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller...Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 juillet 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, ...VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 25 juillet 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Dixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’É...Dixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 31 juillet 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Onzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’É...Onzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 4 août 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Douzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’...Douzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 août 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Suite du treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, con...Suite du treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 août 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Fin du treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conse...Fin du treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 août 1812
- Classement
- Affiches anciennes