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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 7 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'AixSuite à perquisition chez le présumé coupable
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementSur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'AixSerment des fonctionnaires publics
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’AixEnchères des bien des émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 14 août 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes