Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suiva...
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 22 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 22 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Département de la guerre. Extrait des registres du Directoire exécutif [signé Gohier]
Département de la guerre. Extrait des registres du Directoire exécutif [signé Gohier]
Concernant les officiers qui s'absentent de leur poste sans autorisation
Auteur
France. Directoire
Date
lundi 21 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 6 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 18 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouche...
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 7 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 17 juin 1799
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à l'assassinat des Ministres de la République française à Rastadt / Conseil des Anciens
Loi relative à l'assassinat des Ministres de la République française à Rastadt / Conseil des Anciens
Détail des mesures faisant suite à l’assassinat des plénipotentiaires Français par les Autrichiens (attentat contre les ambassadeurs)
Auteur
France. Conseil des anciens
Date
dimanche 12 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Manifeste du Directoire exécutif sur l'assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Ra...
Manifeste du Directoire exécutif sur l'assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt. [...] Le Directoire exécutif de la République française, à tous les peuples et a tous les gouvernemens
Sur l’assassinat de plénipotentiaires Français à Radstadt (attentat contre les ambassadeurs)
Auteur
France. Directoire
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 7 mai 1799
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix
L'Administration municipale du Canton d'Aix
Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 27 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison d...
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 24 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege
Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege
Ordonne à toutes les personnes non domiciliées à Aix d'en partir dans les 24 heures...
Date
mercredi 10 avril 1799
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres du Directoire exécutif, [...] Instrution du ministre de la guerre redigée p...
Extrait des Registres du Directoire exécutif, [...] Instrution du ministre de la guerre redigée par ordre du Directoire exécutif, en exécution de l'article XXVII de la loi du 28 nivose dernier / Ministre de la Guerre (Milet-Mureau)
Instruction du ministre de la guerre au sujet des requisitionnaires
Auteur
France. Ministère de la guerre (1791-1936)
Date
dimanche 31 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille