Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 19 janvier 1801
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 mai 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 juin 1803
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 mai 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 13 août 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
septembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 août 1806
Classement
Affiches anciennes
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Sur la levée de la conscription de 1807
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 janvier 1807
Classement
Affiches anciennes
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 août 1807
Classement
Affiches anciennes
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 février 1808
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 5 août 1808
Classement
Affiches anciennes
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-p...
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 août 1808
Classement
Affiches anciennes
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix...
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 janvier 1809
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, ...
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 4 octobre 1809
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture de...
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône