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Filtré par : 18e siècle Bibliothèque Méjanes
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Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
- Créateur
- Liébault, Charles
- Date
- jeudi 1 novembre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissa...Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la ...Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la Commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 4 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la co...Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence. Conseil municipal
- Date
- mercredi 17 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'AixSureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Obligation pour les étrangers de posséder un passeport
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 23 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acq...Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acquitte de l'accusation…Jean-Joseph-François Coste… d'avoir commis un vol avec effraction… / Chompré, greffier du Tribunal-Criminel du département
- Créateur
- France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé gé...Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé général de leur travaux, depuis leur permanence / Comité général des 32 sections de Marseille
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras...Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Co...Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
Police concernant les étrangers. Obligation faite aux aubergistes de dresser un registre
- Date
- vendredi 7 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du...Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du Parlement du 30 avril 1766
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 30 avril 1766
- Classement
- Affiches anciennes
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Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches...Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
- Créateur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe ...Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe Constans, & Riper, de leur mission dans le Comté-Vénaissin. Imprimé par ordre de la Société
Sur les troubles dans le Comtat consécutifs à la rivalité entre Avignon et Carpentras
- Créateur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le...Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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