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Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 novembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 31 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'AixProcès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 février 1808
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix...Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 janvier 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, ...Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 octobre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfec...Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vacci...Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 juillet 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-RhôneMaison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 juillet 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAvis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-...Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 février 1811
- Classement
- Affiches anciennes