Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 26 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 29 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 22 janvier 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 16 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 2 août 1790
Classement
Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 23 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal