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Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le ...Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le citoyen Leblanc / Mairie d'Aix
Avis de la Mairie d'Aix sur la mise en recouvrement des rôles par le percepteur Leblanc.
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 novembre 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'AixComité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Détail général et nouvelle officielle de tout ce qui s'est passé à Paris et à Fontainebleau, depu...Détail général et nouvelle officielle de tout ce qui s'est passé à Paris et à Fontainebleau, depuis le 26 novembre dernier jusqu'au 6 décembre ; et tel que tout s'est passé... au sacre et au couronnement de Napoléon... qui a eu lieu le 11 frimaire dernier
- Date
- décembre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mair...Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mairie d’Aix]
Convocation des jeunes gens nés depuis le 24 septembre 1783 jusque et inclus le 22 septembre 1784
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 13 février 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de 1807. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er Janvi...Conscription de 1807. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er Janvier, jusques et inclus le 31 décembre 1787. / Mairie d'Aix
Convocation de la classe
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent huit. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depui...Conscription de mil huit cent huit. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier 1788, jusques au 31 décembre de la dite année inclusivement, et qui ont leur domicile de droit dans cette ville... / Mairie d'Aix
Convocation de la classe
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 mai 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de1809. Sont Conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvie...Conscription de1809. Sont Conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier jusqu'au 31 décembre 1789 inclusivement, et dont les pères, mères, ou tuteurs sont domiciliés dans les cantons d'Aix. / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 février 1808
- Classement
- Affiches anciennes
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