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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 20 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'AixSerment des fonctionnaires publics
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux pers...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’AixEnchères des bien des émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique françaiseRelatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- lundi 4 février 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'AixSuite à perquisition chez le présumé coupable
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes