Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...
Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez
Date
lundi 29 mai 1741
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...
[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]
Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
Date
mardi 4 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée
Auteur
France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 novembre 1801
Classement
Affiches anciennes
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…
Auteur
France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 2 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 7 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Logement militaire / Mairie d'Aix
Logement militaire / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 6 juillet 1807
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 18 août 1810
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1810
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 2 mai 1811
Classement
Affiches anciennes
Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 juin 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 22 juin 1811
Classement
Affiches anciennes
Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix
Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 28 juin 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 3 septembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
mardi 8 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du départeme...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Adjudication pour les travaux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 11 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département ...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix
Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 6 avril 1815
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône