[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 18 mai 1816
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour...
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 7 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des...
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), p...
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 mars 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean)...
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 2 mai 1818
Classement
Affiches anciennes
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
Date
samedi 14 février 1824
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
mardi 8 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 28 septembre 1852
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 2 mai 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1810
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 22 juin 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 3 septembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du départeme...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département ...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 18 mai 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 12 juin 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et d...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et du lavoir hors la porte de Bellegarde / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 25 mars 1823
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé dep...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 8 février 1821
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirme...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix