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Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux événements arrivés dans la Comm...
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux événements arrivés dans la Commune de Peyrolles, dans la journée du 25 Fructidor an 8Rappel des mesures de maintien de l’ordre public suite aux opérations menée par des brigands à Peyrolles
- Créateur
- Delacroix de Constant, Charles (1741-1805)
- Date
- mardi 16 septembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté qui fixe les heures de l'ouverture et de la clôture du scrutin, et désigne le nom...
Arrêté qui fixe les heures de l'ouverture et de la clôture du scrutin, et désigne le nombre de noms à porter sur les bulletins pour l'élection des notables de la liste nationaleArrêté du préfet relatif à l'éligibilité nationale
- Créateur
- Delacroix de Constant, Charles (1741-1805)
- Date
- vendredi 19 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes