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Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...
Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez- Date
- lundi 29 mai 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...
[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
- Date
- mardi 4 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 7 juin 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Logement militaire / Mairie d'Aix
Logement militaire / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 juillet 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 18 août 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAdjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'AixAdjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 mars 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAdjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 2 mai 1811
- Classement
- Affiches anciennes