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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Sujet
- Epidémies -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du Conseil Général de la Commune d'Aix
Réglementation de la vente du poisson et des légumes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Sujet
- Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix
Concernant les abus dans les abattoirs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 26 décembre 1793
- Sujet
- Abattoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Toulon (Var) -- 1793 (Siège) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Sujet
- Moisson -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Sujet
- Aliments -- Commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Sujet
- Déchristianisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 8 août 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes