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Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Déclarations à faire par les habitants
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 13 avril 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 16 juin 1791
- Sujet
- Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Agriculture -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères des fermes des communautés. Du 20 juin 1780. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence
- Auteur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- mardi 20 juin 1780
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les corps constitués de la ville de Salon, & des députés des communes & sections de l'arrondissement du district, tenue à Salon dans l'église paroissiale le 20 juin 1793, l'an second de la République Française
Serment de ne plus reconnaître la convention nationale ni les actes émanant d'elle depuis le 31 mai dernier
- Date
- jeudi 20 juin 1793
- Sujet
- Résistance politique -- France -- Salon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Salon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone & de Vaucluse
Concernant les inhumations et les cimetières
- Auteur
- Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
- Date
- samedi 29 mars 1794
- Sujet
- Cimetières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 8 août 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 21 novembre 1775
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Pétition. Les citoyens de Salon aux corps administratifs, pour obtenir la cassation de la délibération de la Commune du 23 février 1793... relative aux citoyens absens...
Dénonce les massacres organisés par les autorités(20-23 février) et leur procédure de contrôle d’identité (soit disant absents déclarés comme émigrés)
- Date
- 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Salon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Salon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Sujet
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Revenus -- Politique publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des armes, & notamment l'arrêt du 14 février 1764. Du 3 décembre 1771. Extrait des registres du Parlement
- Auteur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 3 décembre 1771
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
- Date
- vendredi 15 juillet 1791
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal des corps administratifs et sections de la commune d'Aix…rédigé en présence du public… Pour démentir l’assertion insérée…par les représentants du peuple français, près des départemens... / [6 sections d'Aix]
- Date
- samedi 4 mai 1793
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l’assemblée des administrations, tribunaux, comités-général et présidens des sections de Marseille
Organisation des pouvoir, suite au rejet de la Convention nationale. Annexe à cette pièce : « suite du procès-verbal »
- Date
- dimanche 16 juin 1793
- Sujet
- Résistance politique -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 décembre 1792
- Sujet
- Juges de Paix -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Décret de la Convention Nationale
Expulsion des étrangers de Lyon, Marseille et Caen
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- mardi 23 juillet 1793
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Commission municipale]
Convocation pour la nomination des juges de paix et officiers municipaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 29 octobre 1795
- Sujet
- Magistrats municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Avis de mise aux enchères de peaux d’animaux de boucherie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du conseil général de la commune d'Aix
Réquisition des ouvriers de forge et de lime
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 30 octobre 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Pour la maison servant au poids de l’huile et du poisson
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1794
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l'administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 mars 1799
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Au sujet de vexations exercées envers des citoyens de cette ville. Organisation d’un comité pour enregistrer les plaintes
- Auteur
- Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence
- Date
- 1793
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recrutement de l’armée...
Convocation pour une levée d'hommes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 mars 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix
Déserteurs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 15 septembre 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Enchere de l’étendage et pellage des boucheries / [Mairie d'Aix]
mise aux enchères pour la location de l’étendage et pellage de la boucherie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 11 septembre 1794
- Sujet
- Cuirs et peaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Sujet
- Collectes de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public
Travaux pour terminer le canal des Alpines (Alpilles)
- Auteur
- France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)
- Date
- dimanche 19 juin 1796
- Sujet
- Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 janvier 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans les départemens méridionaux... arrêtent
Autorisant le directoire du département à faire arrêter tous les suspects qui ont participé à l’insurrection de Marseille.
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- mardi 27 août 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de Messieurs les officiers municipaux
Relatif à l'organisation des Gardes nationales
- Auteur
- Aix-en-Provence. Conseil municipal
- Date
- samedi 28 janvier 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité
Réquisition de chevaux et d'effets d'équipement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 octobre 1793
- Sujet
- Chevaux de travail -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs
Appel à l’augmentation de la production
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 25 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 février 1796
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité d'Aix / [Mairie d’Aix]
Désarmement de tous les citoyens de la ville. Mesure de sûreté générale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- septembre 1793
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Établissement d'une école gratuite de filature de coton
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 20 avril 1791
- Sujet
- Coton -- Filature -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes