Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : 18e siècle Bibliothèque Méjanes
jeudi 4 novembre 1790

Ordonnance du tribunal de police, sur l'enlevement des bancs des particuliers dans les Eglises. Du 4 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 4 novembre 1790
Sujet
Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1790

Plan d'organisation des corps de génie dans les départemens du royaume. Par M. Fabre ainé, ancien professeur de mathématiques & de physique à l'Université d'Aix....

Auteur
Fabre
Date
1790
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
France. Armée -- Organisation
Classement
Affiches anciennes
jeudi 11 novembre 1790

Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 11 novembre 1790
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 17 novembre 1790

Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté

Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 17 novembre 1790
Sujet
Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
samedi 27 novembre 1790

Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 novembre 1790
Sujet
Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Vagabondage (droit pénal)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 10 décembre 1790

Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]

Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 10 décembre 1790
Sujet
Juges -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1790

Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseille, & sur un mémoire de M. Barbaroux, avocat de la même ville

Défense de M. de la Tour contre les calomnies répandues par ses ennemis concernant sa gestion au cours de la décennie 1780

Auteur
Des Gallois de La Tour, Charles Jean-Baptiste (1715-1802)
Date
1790
Sujet
Finances publiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes
1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Dénombrement de la population

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
1790
Sujet
Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 22 décembre 1790

De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 22 décembre 1790
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 30 décembre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790

Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1790
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 6 janvier 1790

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la Convocation des assemblées pour la composition des municipalités. Données à Paris, le 6 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 6 janvier 1790
Sujet
Impôt
Administration et procédure
Classement
Affiches anciennes
jeudi 30 décembre 1790

Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 30 décembre 1790
Sujet
Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 14 janvier 1790

Lettres patentes du Roi…concernant les pensions, traitemens conservés…la suspension de tout payement…desdites pensions, & de tous appointemens & traitemens à l'égard des Français absens sans permission…du gouvernement; …Le 14 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 14 janvier 1790
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes
vendredi 31 décembre 1790

Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 31 décembre 1790
Sujet
Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 15 janvier 1790

Décret de l'Assemblée nationale. Du 14 janvier 1790

Déclare que le pouvoir exécutif dans les ports et arsenaux réside dans la personne du Roi

Auteur
France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
Date
vendredi 15 janvier 1790
Sujet
Politique commerciale -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1791

Adresse au Roi, Par la Société des Amis de la Constitution de la ville d'Aix … séante au Collège national, présidence de M. Perrin, Maire ; M. Noé occupant le fauteuil

Contre le renvoi du Ministère de Servan, Clavières et Roland

Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Sujet
France -- Politique et gouvernement -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 janvier 1790

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 janvier 1790, portant que les commissions intermédiaires des Pays d'États sont autorisées à rendre exécutoires les rôles d'impositions... le 21 janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 21 janvier 1790
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 janvier 1790

Ordonnance du bureau de police de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Condamnation de charretiers n'ayant pas rempli les formalités prescrites sur la circulation des graines et confiscation de leurs chargements

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
Date
jeudi 21 janvier 1790
Sujet
Céréales -- Transport -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1791

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône, à leurs concitoyens

Sur la constitution civile du clergé

Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Sujet
Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 25 janvier 1790

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]

Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Sujet
Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1791

État général des biens nationaux situés dans la Ville d'Aix & son terroir... / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1791
Sujet
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
Classement
Affiches anciennes
mercredi 27 janvier 1790

Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1790, pour procéder à la division de la ville & du terroir en six quartiers, dans chacun desquels doit se former une assemblée d'élection / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 4 janvier 1791

Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garnison à Toulon, aux citoyens d'Aix, et réponse de la Municipalité

Auteur
France. Armée. Régiment du Lyonnais
Date
mardi 4 janvier 1791
Sujet
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
mercredi 27 janvier 1790

1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 janvier 1790

Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocats généraux au conseil supérieur de Corse, envoyé à l'Assemblée nationale

Justifiant le traitement infligé à ces deux magistrats par le peuple de Bastia

Auteur
France. Garde nationale (Bastia) (1789-1827)
Date
samedi 30 janvier 1790
Sujet
Bastia (Corse) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
mardi 4 janvier 1791

Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation

Auteur
France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
Date
mardi 4 janvier 1791
Sujet
Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 14 janvier 1791

Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 14 janvier 1791
Sujet
Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 janvier 1790

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Ordre public, circulation des grains

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 janvier 1790
Sujet
Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 18 mars 1790

Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 18 mars 1790
Sujet
Jeux de hasard -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 9 mai 1790

Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 9 mai 1790
Sujet
Meuniers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 4 juin 1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 juin 1790
Sujet
Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes
vendredi 19 mars 1790

Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 19 mars 1790
Sujet
Olivier -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 27 mars 1790

Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 mars 1790
Sujet
Pain -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
dimanche 28 mars 1790

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]

Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 28 mars 1790
Sujet
Droit féodal -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
samedi 3 avril 1790

Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]

Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 3 avril 1790
Sujet
Impôt -- Administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 8 avril 1790

Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 8 avril 1790
Sujet
France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
Classement
Affiches anciennes
lundi 19 avril 1790

Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse

Remontrance de l’évêque envers le curés qui permettent que les églises servent de lieu de réunion publique au détriment de la célébration de la messe

Auteur
Bonneval, Jean-Baptiste Marie Scipion Ruffo de
Date
lundi 19 avril 1790
Sujet
Déchristianisation -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 1789-1815
Eglise catholique. Diocèse (Senez, Alpes-de-Haute-Provence) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 15 janvier 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Sujet
Clergé réfractaire -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
Provence (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 14 juillet 1791

Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 14 juillet 1791
Sujet
Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 14 juillet 1791

Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix, à l'ouverture de la séance du 14 juillet l'an troiseme de la liberté

Célèbre l’anniversaire de la Révolution

Auteur
Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..)
Date
jeudi 14 juillet 1791
Sujet
France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
Classement
Affiches anciennes
lundi 31 janvier 1791

Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]

Division du territoire en sections

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 31 janvier 1791
Sujet
Divisions politiques et administratives -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 3 février 1791

Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 3 février 1791
Sujet
Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
Classement
Affiches anciennes
vendredi 11 février 1791

De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 février 1791
Sujet
x
Classement
Affiches anciennes
mercredi 16 février 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Sujet
Administration municipale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 15 juillet 1791

Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791

Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...

Date
vendredi 15 juillet 1791
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 18 février 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Relatif à la dîme

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Sujet
Impôt -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 juillet 1791

Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Sujet
Emblèmes nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 juillet 1791

Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Sujet
Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
samedi 23 juillet 1791

Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]

Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes

Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 23 juillet 1791
Sujet
Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
Classement
Affiches anciennes
samedi 19 février 1791

Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leurs sentiments... [par la] Société des Amis de la Constitution de Carpentras

Lettre aux directoires des départements voisins : appel à une médiation dans la guerre opposant les Carpentrassiens pro-révolutionnaires aux Avignonais

Auteur
Société des amis de la Constitution (Carpentras, Vaucluse)
Date
samedi 19 février 1791
Sujet
Avignon (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet