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vendredi 3 juillet 1829

Avis sur la destruction des chiens errans (sic) / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 3 juillet 1829

Sujet: Chien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 juillet 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829

Date: samedi 4 juillet 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 juillet 1829

Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 juillet 1829

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 mai 1830

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 22 mai 1830

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juillet 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829

Date: mardi 28 juillet 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 juillet 1829

Avis sur la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 31 juillet 1829

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 août 1829

Ordonnance de police sur la vente des grains et farines / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 6 août 1829

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 10 août 1829

Avis pour la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 10 août 1829

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 août 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 31 août 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Collège du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 septembre 1829

Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 8 septembre 1829

Sujet: Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 juin 1830

Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix

Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 3 juin 1830

Sujet: Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 juin 1830

Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Nommant les présidents des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 juin 1830

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 septembre 1829

Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 16 septembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juin 1830

Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Annonce de la dissolution de la chambre des députés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juin 1830

Sujet: Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 septembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829

Date: vendredi 18 septembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 septembre 1829

Vendanges / Mairie d'Aix

Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 septembre 1829

Sujet: Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 juin 1830

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 juin 1830

Sujet: Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 octobre 1829

Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 1 octobre 1829

Sujet: Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 octobre 1829

Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers publics / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 octobre 1829

Sujet: Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 juin 1830

Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur le droit de pêche

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 juin 1830

Sujet: Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 octobre 1829

Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation du collège électoral du 3e arrondissement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 15 octobre 1829

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 juin 1830

Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session du 23 juin 1830

Date: mercredi 23 juin 1830

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 octobre 1829

Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Au sujet de la composition des collèges électoraux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 16 octobre 1829

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 octobre 1829

Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 octobre 1829

Sujet: Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 24 octobre 1829

Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 24 octobre 1829

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 octobre 1829

Fête de St. Charles / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 29 octobre 1829

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 novembre 1829

Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1829, au 1er novembre 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 1 novembre 1829

Sujet: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 décembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 15 décembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 décembre 1829

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830

Date: mardi 29 décembre 1829

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 27 juin 1830

Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège électoral des Basses-Alpes à l'ouverture de la session. [suivi de] Discours prononcé par Mr le Préfet des Basses Alpes, devant une assemblée d'électeurs.

Auteur: Alpes-de-Haute-Provence

Date: dimanche 27 juin 1830

Sujet: Elections -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 19e siècle
: Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle