Documents
Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Extrait du décret impérial sur les octrois (transit et passe-debout)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 28 décembre 1809
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux conscrits des dépôts des années 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 5 mai 1809
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la mairie d'Aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix
Réquisition de lits et fournitures pour les conscrits malades détenus aux prisons de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 mars 1810
- Sujet
- Prisons -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police contre ceux qui lancent des pierres / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 juin 1809
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur le mariage de sa Majesté impériale et royale. / Mairie d'Aix
Acte d’indulgence de sa Majesté impériale et royale qui donne une dot de 600 francs à 6000 militaires en retraite pour leur mariage. 5 de ces dot concernent la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 avril 1810
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Mariage
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Sujet
- Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Sujet
- Police rurale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil-huit-cent-onze. Sont Conscrits de cette classe, tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier jusques au 31 décembre 1791, inclusivement, dont les pères, mères, ou tuteurs, ont leur domicile dans les cantons d'Aix. / Mairie d'Aix
Instruction pour les conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 24 février 1811
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil-huit-cent-onze / Mairie d'Aix
Instruction aux conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 8 mars 1811
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Abonnements / Mairie d'Aix
Prolongement des abonnements
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 avril 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police / Mairie d'Aix
Sur les petites monnaies
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 septembre 1810
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Bibliothèque communale. Règlement. / Mairie d'Aix
Règlement de la bibliothèque Méjanes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1810
- Sujet
- Bibliothèque Méjanes -- Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône
- Classement
- Affiches anciennes
Dernier avis aux conscrits, déserteurs, réfractaires au retardataires de cette commune / Mairie d'Aix
Dernier avis aux conscrits, déserteurs, réfractaires au retardataires de cette commune
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 29 avril 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Ecole communale et gratuite de dessin / Mairie d'Aix
Gratuité de l’école de dessin d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 12 juin 1811
- Sujet
- Dessin -- Étude et enseignement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ferme des greniers publics. Troisième et surabondante enchère / Mairie d'Aix
Enchère de la ferme des greniers publics d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 20 juin 1811
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent onze. Liste préparatoire / Mairie d'Aix
Modalités d’inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 24 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Sujet
- Mendicité -- Prévention -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix. / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 juillet 1811
- Sujet
- Pavage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations des façades et du grand escalier de l'hôtel de ville / Mairie d'Aix
Adjudication des travaux des façades et du grand escalier de l’hôtel de Ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 31 juillet 1811
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur la mendicité / Mairie d'Aix
Défense de mendier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 janvier 1811
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Réorganisation de la garde nationale de la commune d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 4 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'Aix
Relativement au remplacement du service dans la garde nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Avis. / Mairie d'Aix
Mise en activité de la nouvelle Garde Nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Etablissement des 3 compagnies de la Garde Nationale des Milles, de Puyricard et de Font-Rousse
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 20 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux religieux et religieuses des couvens supprimés du royaume d'Italie, actuellement résidans à Aix / Mairie d'Aix
Liquidation de pension des dits religieux et religieuses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 19 octobre 1811
- Sujet
- Religieux -- Pensions -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de l'anniversaire du couronnement de S. M. l'Empereur et Roi et de celui de la bataille d'Austerlitz / Mairie d'Aix
Programme de la fête de l’anniversaire du couronnement de S. M. et de la bataille d’Austerlitz
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 novembre 1811
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Couronnements
- Classement
- Affiches anciennes
Mont-de-Piété d'Aix / Mairie d'Aix
Mise en circulation des fonds par le Mont de piété destiné aux emprunts (à l’intérêt de quatre pour cent)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Sujet
- Prêts sur gages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police / Mairie d'Aix
Police des rues, jets d'immondices par les fenêtres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 12 décembre 1811
- Sujet
- Rues -- Mesures de sureté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale / Mairie d'Aix
Prorogation des abonnements
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 17 décembre 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. / Mairie d'Aix
Concernant la déclaration et remise des fusils, de calibres et de munitions aux commissaires de Police
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 janvier 1814
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Mairie d'Aix
Les habitants de cette ville sont invités à arrêter tout prisonnier de guerre errant et mendiant dans la commune
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 24 mars 1814
- Sujet
- Prisonniers de guerre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'Aix
Adjudication par enchères de la ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics de la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 avril 1814
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions indirectes / Mairie d'Aix
Contributions indirectes, droits dûs au trésor
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 juillet 1814
- Sujet
- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes / Mairie d'Aix
Perception des contributions directes (contribution personnelle et mobilière et contribution portes et fenêtres, recouvrement de la contribution foncière et des patentes)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 17 février 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions Directes / Mairie d'Aix
Arrêté du maire sur le recouvrement des contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 5 décembre 1814
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions arriérées / Mairie d'Aix
Recouvrement des contributions arriérées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 juin 1815
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions / Mairie d'Aix
Invitant ses administrés à solder sans délai leurs contributions directes et indirectes pour venir en aide au Roi
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 29 mars 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Le premier adjoint exerçant provisoirement les fonctions de maire, à ses concitoyens / Mairie d'Aix
Remerciements aux habitants des communes des Milles, de Gardanne, d’Albertas, de Simaine, etc pour avoir répondu à l’appel du général Loverdo. Le maire presse aussi les habitants d'acquitter leurs impositions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 juillet 1815
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des Moniteurs des 29, 30 juin et 1er juillet 1815
Divers rapports, lettres, messages donnant la situation militaire
- Auteur
- Loverdo, Nicolas Michielacato (1773-1837)
- Date
- jeudi 6 juillet 1815
- Sujet
- Armées -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Apostolique, à M. le Maire d'Aix
Remerciements pour l'accueil fait à Aix aux troupes autrichiennes
- Auteur
- Nugent von Westmeath, Laval (1777-1862)
- Date
- mardi 29 août 1815
- Sujet
- Armées -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vendanges / Mairie d'Aix
Fixation de l'ouverture des vendanges, droits, circulation etc
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 septembre 1815
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement correctionnel rendu par le tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de Mandin (André), Cabaretier à Lambesc, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit la Vendôme
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 janvier 1816
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Par arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mort
Condamnation à mort de Mathieu Franc, natif de Rousset, pour le meurtre de sa mère Anne Begouin. NB : ce criminel de droit commun est jugé par un tribunal d’exception mis en place en 1815 et normalement destiné aux bonapartistes. Juridiction d'...
- Date
- mercredi 12 juin 1816
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)
Condamnation aux travaux forcés à perpétuité de Bache, Augustin Michel et de Marguerite Fereore son épouse pour vol à main armée. Juridiction d’exception
- Date
- samedi 20 juillet 1816
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 août 1816
- Sujet
- Crimes et délits politiques -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes