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jeudi 3 juin 1830
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 septembre 1829
Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 septembre 1829
- Sujet
- Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 3 juin 1830
Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix
Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 11 juin 1830
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nommant les présidents des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 16 septembre 1829
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 16 septembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 17 juin 1830
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Sujet
- Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 18 septembre 1829
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829
- Date
- vendredi 18 septembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 22 septembre 1829
Vendanges / Mairie d'Aix
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 septembre 1829
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 19 juin 1830
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 1 octobre 1829
Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 octobre 1829
- Sujet
- Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes