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Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Sujet
- Eaux minérales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Sujet
- Propriété foncière -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nommant les présidents des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Sujet
- Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le droit de pêche
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Sujet
- Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Sujet
- Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 janvier 1830
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 janvier 1830
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 juillet 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 août 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Concernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Sujet
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 janvier 1831
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Comprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Déclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Signée : Thomas Préfet, en prenant possession de ses fonctions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 septembre 1830
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Conditions pour faire partie de la troupe
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 février 1831
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 février 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 septembre 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis [aux] administrés qui désireraient faire l’acquisition de bois domaniaux.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Sujet
- Forêts -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis [aux] jeunes gens qui seraient dans l’intention de participer au concours ouvert dans les départemens pour l’admission à l’école navale (… ) de Brest... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concours pour l' admission à l’ École Navale de Brest (1831)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 mars 1831
- Sujet
- Ecole navale et Groupe des écoles du Poulmic
- Classement
- Affiches anciennes
Avis à MM. les officiers mis à la solde de congé / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 mars 1831
- Sujet
- Militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 mars 1831
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 23 mars 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux militaires porteurs d'un congé d'un an / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 31 mars 1831
- Sujet
- Militaires -- Congés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Assiette des contributions, personnelles, mobilière et portes et fenêtres de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 avril 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Convocation des collèges électoraux pour compléter la chambre des députés. Ordonnance du Roi. 'Louis Philippe roi des Français...' / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 20 septembre 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de 1831. Dégrèvements provisoires proportionnels à ceux obtenus en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 avril 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Fête du roi. Proclamation / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Programme des festivités
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 23 avril 1831
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Louis-Philippe Ier (roi des Français ; 1773-1850)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant désignation des lieux de réunion des collèges électoraux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 7 octobre 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Listes électorales / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ouverture des registres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 avril 1831
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Continuation de la perception provisoire des contributions indirectes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 avril 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 8 octobre 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Concours pour l'admission à l'école polytechnique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 mai 1831
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
Perception provisoire des quatre nouveaux douzième des contributions directes de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 mai 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis à MM. les officiers de l'armée de mer / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le règlement des pensions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 mai 1831
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes soldats restés disponibles sur les contingents des classes de 1829, 1828 et 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 octobre 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Formation de la compagnie de vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Formalités à remplir pour obtenir le statut de vétéran
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 décembre 1830
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance royale. Convocation du collège électoral du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 décembre 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Mirabeau / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 octobre 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté sur la culture du tabac pendant l'année 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 décembre 1830
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Demande en concession des mines de lignite de Coudoux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 octobre 1830
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Coudoux (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Loi sur les grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 11 novembre 1830
- Sujet
- Céréales -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Liste générale du jury pour 1831. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 novembre 1830
- Sujet
- Jury -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Construction d'un pont suspendu sur la Durance, pour remplacer le bac de Mirabeau. Nouvel avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 19 novembre 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la publication des tableaux de recensement des jeunes gens de la classe de 1830... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la Garde nationale / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 20 mai 1831
- Sujet
- France. Garde nationale (Marseille ; 1831-1871)
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical, session de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmacien, herboristes et sages-femmes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 mai 1831
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 février 1829
- Sujet
- Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ministère de l'Intérieur. Extrait d'une ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 1er arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury de médecine. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 août 1829
- Sujet
- Personnel médical -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Liste des électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 mai 1831
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / [Sous-préfecture d’Aix]
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1831
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi : la chambre des députés est dissoute [...], Les collèges électoraux sont convoqués... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 31 mai 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Parlements -- Dissolution -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi : les collèges électoraux [...] se réuniront dans les villes désignées au tableau qui suit... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1832
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la formation des listes d'électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 janvier 1832
- Sujet
- Elections locales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Dépêche télégraphique de Paris le 6 juillet à 6h du matin : Paris est parfaitement tranquille... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des élections à Paris
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 juillet 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Paris (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Loi qui autorise la perception des impôts directs et indirects pour le premier trimestre de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 11 janvier 1832
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté pour la célébration de l'anniversaire des 27, 28 et 29 juillet 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 18 juillet 1831
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1831
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui se livrent à l'éducation des chevaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 août 1831
- Sujet
- Cheval -- Élevage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury de médecine, session de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 25 août 1831
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté. Vu la loi du 18 août dernier [...], les contribuables sont tenus [...] d’acquitter... les deux douzièmes des contributions directes de 1831... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 septembre 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 mars 1832
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative à la formation des listes électorales et du jury en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 octobre 1831
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté supplémentaire à celui du 20 septembre 1831 relatif à la publication des rôles des contributions personnelles, mobilière et des portes et fenêtres… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 octobre 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux contribuables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour les contribuables imposés pour la première fois en 1831 : pièces à fournir pour les exemptions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 novembre 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes