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Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: jeudi 5 novembre 1789

Sujet: Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
: Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Etat sommaire du compte trésoraire de la Commune d'Aix, depuis le premier janvier 1789, jusqu'au 20 février 1790, rendu au bureau municipal, les 18 & 19 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 19 août 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: vendredi 6 novembre 1789

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 août 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé dans la Maison Commune à M. le Maire le 5 septembre, par M. le Président de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches du Rhône, en lui présentant la gravure

Il s'agit du portrait dessiné et gravé par Lantelme de J. Espariat

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 5 septembre 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Espariat, Jean (1747-1827) – Éloges

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 18 novembre 1789

Sujet: Biens ecclésiastiques -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, qui défend à toutes personnes de faire crédit aux soldats

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police

Date: mercredi 9 décembre 1789

Sujet: Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 16 septembre, l'an second de la Liberté

Discussion sur les traitements des membres des directoires des départements du district

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 16 septembre 1790

Sujet: Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: mercredi 30 décembre 1789

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Porc (viande) -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Raisin -- Importations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur: Louis XVI (1754-1793)

Date: janvier 1790

Sujet: Suffrage censitaire

Classement: Affiches anciennes

Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort

Sur l'accomplissement de la Révolution

Auteur: Alpes-de-Haute-Provence

Date: 1790

Sujet: Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 12 octobre 1790

Discussion sur l'établissement d'une armée patriotique

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 12 octobre 1790

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Contre le discours anti-constitutionnel du sieur Pascalis, prononcé pardevant la chambre des vacations...assisté des sieurs Dubreuil cadet, Alphéran, Guieu...

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 12 octobre 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-1790) – Pamphlets

Classement: Affiches anciennes

La vérité ou seconde adresse d'un membre de l'assemblée patriotique, aux citoyens de Marseille

Dénonciation des ennemis de la liberté siégeant à l’Assemblée

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse du cercle patriotique d'Aix. Département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée national. [signés Les associés du Cercle patriotique de la ville d’Aix : Pellicot, Verdet, Decene, Ruffi)

Compliment adressé à l’Assemblée nationale pour les bienfaits qui découlent de ses sages décisions

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Remercie d'avoir autorisé les sociétés patriotiques

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance extraordinaire des 20 [21 et 22] octobre 1790

Séances du 20, 21 et 22 octobre au sujet des cruautés exercées dans le combat contre les amis de la constitution dans le Contat Venaissin

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 20 octobre 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1815
: Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Dénonce l'évêque et la municipalité de Poitiers

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Contre l’inexécution des décrets par les évêques, en particulier Monseigneur de Boisgelin

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Discours prounounsa per M. Dubois, membré de la soucieta deis amis de la Counstitutien, à la séanço publiquo daou premier nouvembré = Discours prononcé par M. Dubois, membre de la Société des Amis de la Constitution à la séance publique du 1er novembre

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 novembre 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Demande de hâter l'organisation du clergé

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du premier novembre 1790

Dénonçant au Directoire du département la réponse des ci-devant chanoines comme anticonstitutionnelle

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 novembre 1790

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

La municipalité doit être autorisée à imposer la classe aisée et les émigrants

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1790

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Garde nationale d'Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale

Fait part de ses vues sur le projet de composition d'une armée patriotique

Date: 1790

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du tribunal de police, sur l'enlevement des bancs des particuliers dans les Eglises. Du 4 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 4 novembre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 11 novembre 1790

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 17 novembre 1790

Sujet: Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 27 novembre 1790

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vagabondage (droit pénal)

Classement: Affiches anciennes

Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]

Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 10 décembre 1790

Sujet: Juges -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Observation de M. De La Tour, sur le rapport du comité de la comptabilité de la ville de Marseille, & sur un mémoire de M. Barbaroux, avocat de la même ville

Défense de M. de la Tour contre les calomnies répandues par ses ennemis concernant sa gestion au cours de la décennie 1780

Auteur: Des Gallois de La Tour, Charles Jean-Baptiste (1715-1802)

Date: 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 18e siècle

Classement: Affiches anciennes

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Dénombrement de la population

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: 1790

Sujet: Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 22 décembre 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790

Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 30 décembre 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 30 décembre 1790

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 31 décembre 1790

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Décret de l'Assemblée nationale. Du 14 janvier 1790

Déclare que le pouvoir exécutif dans les ports et arsenaux réside dans la personne du Roi

Auteur: France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)

Date: vendredi 15 janvier 1790

Sujet: Politique commerciale -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Ordonnance du bureau de police de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Condamnation de charretiers n'ayant pas rempli les formalités prescrites sur la circulation des graines et confiscation de leurs chargements

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police

Date: jeudi 21 janvier 1790

Sujet: Céréales -- Transport -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, Département des Bouches-du-Rhône, à leurs concitoyens

Sur la constitution civile du clergé

Auteur: Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: 1791

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815