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mardi 4 juillet 1837

Poids et mesures : 1/ Loi du 4 juillet 1837 ; 2/ Tableau des mesures légales / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 4 juillet 1837

Sujet: Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 30 juin 1836

Election d'un membre du Conseil général du département / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Scrutin pour le 2e canton d’Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 30 juin 1836

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 4 juillet 1837

Service des enfants-trouvés : fermeture des tours pendant une partie de la journée / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 4 juillet 1837

Sujet: Enfants abandonnés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 juillet 1837

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 14 juillet 1837

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 juillet 1836

Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 9 juillet 1836

Sujet: Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1836

Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Célébration des journées de juillet 1830

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 juillet 1836

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 août 1837

Chemins vicinaux : avis aux entrepreneurs de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 août 1837

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 octobre 1838

Extrait des registres des arrêtés… [ concernant les travaux du canal de Marseille ] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 octobre 1838

Sujet: Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 septembre 1837

Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 septembre 1837

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 septembre 1837

Chemins vicinaux : avis aux entrepreneur de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 20 septembre 1837

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 novembre 1838

Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 novembre 1838

Sujet: Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 octobre 1837

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 décembre 1838

Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 14 décembre 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 décembre 1838

Contributions directes : publication des rôles de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 17 décembre 1838

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 novembre 1837

Chemins vicinaux de grande communication : mesures relatives à la police de ces chemins / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 10 novembre 1837

Sujet: Routes rurales -- Mesures de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 décembre 1837

Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1837 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 2 décembre 1837

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 décembre 1837

Entretien des routes départementales pendant les années 1838, 1839 et 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 4 décembre 1837

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 janvier 1839

Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1838 / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 janvier 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 janvier 1839

Translation des enfants trouvés abandonnés : avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 janvier 1839

Sujet: Enfants abandonnés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 janvier 1838

Avis aux jeunes gens de la classe de 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 25 janvier 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 janvier 1838

Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1837 / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 janvier 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 février 1839

Enquête... sur le projet des travaux à exécuter pour l’établissement d’un canal... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Au sujet d'un projet présenté par M. Zola concernant un canal pour fournir de l'eau à la ville d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 février 1839

Sujet: Canaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 18 février 1839

Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 18 février 1839

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 4 mars 1838

Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 4 mars 1838

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 mars 1839

Arrêté... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 4 mars 1839

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 avril 1838

Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 28 avril 1838

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 mai 1838

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 mai 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juillet 1838

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juillet 1838

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 avril 1839

Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix

St Philippe. Organisation des festivités

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 27 avril 1839

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 avril 1839

Ponts et chaussées : concession des travaux d'achèvement de la branche septentrionale du canal des Alpines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 avril 1839

Sujet: Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 mai 1839

Réunion du jury médical : session de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 8 mai 1839

Sujet: Personnel médical -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 28 juin 1839

Rectification de la route départementale n.7, d'Aix à Istres : enquête / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 28 juin 1839

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 juillet 1839

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 juillet 1839

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 juillet 1839

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 juillet 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 septembre 1838

Publication relative à une demande en concession de mines de lignites situées dans la commune de Meyreuil, arrondissement d'Aix. Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 17 septembre 1838

Sujet: Concessions minières -- France -- Meyreuil (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1839

Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 juillet 1840

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 10 juillet 1840

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 novembre 1839

Arrêté qui détermine le minimum de l'assortiment des poids et mesures que chaque assujetti doit représenter, suivant les besoins réels de son industrie / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 4 novembre 1839

Sujet: Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 novembre 1839

Convocation des électeurs départementaux, pour le renouvellement partiel des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 novembre 1839

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 décembre 1839

Publication des rôles des contributions directes de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 décembre 1839

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 20 décembre 1839

Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 20 décembre 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 8 janvier 1840

Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 8 janvier 1840

Sujet: Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 novembre 1840

Extrait des registres des arrêtés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant la publication des rôles de prestations en nature

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 28 novembre 1840

Sujet: Impôt -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 1 décembre 1840

Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 1 décembre 1840

Sujet: Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 janvier 1841

Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 2 janvier 1841

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 29 janvier 1840

Travaux des batimens civils. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Affiche Unique / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication du transfert de la Cour d’assises au rez-de-chaussée du Palais de justice d’Aix, actuellement occupé par une chambre de la Cour royale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 29 janvier 1840

Sujet: Tribunaux -- Réorganisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 janvier 1841

Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 janvier 1841

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 janvier 1841

Enquête. Construction d'un port à Berre / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 janvier 1841

Sujet: Ports -- Conception et construction -- France -- Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône, France) -- Port