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Filtré par : France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) Bibliothèque Méjanes-Archives municipales

vendredi 14 juin 1816

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 14 juin 1816

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 août 1816

Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 août 1816

Sujet: Crimes et délits politiques -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 juillet 1817

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 10 juillet 1817

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 août 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 30 août 1817

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 mars 1817

Ordonnance / Cour royale d'Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 24 mars 1817

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 mai 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 7 mai 1817

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 février 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 5 février 1818

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 décembre 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 18 décembre 1818

Sujet: Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 avril 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 avril 1818

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 août 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 24 août 1819

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 mars 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 22 mars 1819

Sujet: Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)