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samedi 18 septembre 1852
République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 septembre 1852
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Napoléon III (empereur des Français ; 1808 -1873)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 4 janvier 1802
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Sujet
- Entreprises -- Impôt local -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 janvier 1802
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 18 décembre 1800
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 18 décembre 1800
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 3 février 1801
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 février 1801
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 21 juin 1802
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1802
- Sujet
- Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 23 octobre 1802
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 23 octobre 1802
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 février 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 9 février 1803
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Sujet
- Jeux de hasard -- Mesures de sureté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 3 mai 1803
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes