Documents
4 résultat(s)
lundi 18 novembre 1805
Jugement rendu par le Tribunal de première instance... qui condamne le sieur Dominique Dejean... conscrit déclaré réfractaire... à l'amende de 1500 francs
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 18 novembre 1805
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mai 1806
Tribunal de première instance d'Aix. Avis. Les membres du bureau de consultation-gratuite pour les indigens...
Information sur les consultations gratuites des avoués à destination des indigents
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mai 1806
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 3 janvier 1811
Extrait des registres des délibérations de la chambre des Avoués près le tribunal civil de première instance, séant à Aix
Etablissement du tableaux des avoués [suivi de] la liste des avoués près le tribunal de première instance d’Aix
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 janvier 1811
- Sujet
- Avoués -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 2 décembre 1816
Tableau des avoués près le tribunal de 1re instance séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 décembre 1816
- Sujet
- Avoués -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes