Documents
1284 résultat(s)
mercredi 9 décembre 1789
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, qui défend à toutes personnes de faire crédit aux soldats
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mercredi 9 décembre 1789
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 16 septembre 1790
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, établie à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 16 septembre, l'an second de la Liberté
Discussion sur les traitements des membres des directoires des départements du district
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 16 septembre 1790
- Sujet
- Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 30 décembre 1789
Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 24 septembre 1790
Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Sujet
- Porc (viande) -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 30 décembre 1789
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]
Organisation de l’exercice maintenu jusqu’à la mise en place de la réforme
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Sujet
- Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
- Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 24 septembre 1790
Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Sujet
- Raisin -- Importations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
janvier 1790
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- janvier 1790
- Sujet
- Suffrage censitaire
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 septembre 1790
Discours prononcé par M. Pascalis avocat, ancien assesseur, à l'audience de la chambre des vacations du parlement de Provence le 27 septembre 1790
Défense de la constitution et de la monarchie contre les républicains
- Auteur
- Pascalis, Jean Joseph Pierre (1732-1790)
- Date
- lundi 27 septembre 1790
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
1790
Adresse du directoire du département des Basses Alpes, aux municipalités de son ressort
Sur l'accomplissement de la Révolution
- Auteur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- 1790
- Sujet
- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 12 octobre 1790
Extrait des registres des délibérations de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance du 12 octobre 1790
Discussion sur l'établissement d'une armée patriotique
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 octobre 1790
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 12 octobre 1790
Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Contre le discours anti-constitutionnel du sieur Pascalis, prononcé pardevant la chambre des vacations...assisté des sieurs Dubreuil cadet, Alphéran, Guieu...
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 octobre 1790
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-1790) – Pamphlets
- Classement
- Affiches anciennes
1790
La vérité ou seconde adresse d'un membre de l'assemblée patriotique, aux citoyens de Marseille
Dénonciation des ennemis de la liberté siégeant à l’Assemblée
- Date
- 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 14 octobre 1790
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
1790
Adresse du cercle patriotique d'Aix. Département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée national. [signés Les associés du Cercle patriotique de la ville d’Aix : Pellicot, Verdet, Decene, Ruffi)
Compliment adressé à l’Assemblée nationale pour les bienfaits qui découlent de ses sages décisions
- Date
- 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1790
Lettre de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins à Paris ; à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône
Approuvant la délibération prise contre le décret du Marc d'argent (qui réduit le corps gouvernant aux propriétaires terriens)
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (France)
- Date
- 1790
- Sujet
- Suffrage censitaire -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1790
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale
Remercie d'avoir autorisé les sociétés patriotiques
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 20 octobre 1790
Extrait des registres des délibérations de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Séance extraordinaire des 20 [21 et 22] octobre 1790
Séances du 20, 21 et 22 octobre au sujet des cruautés exercées dans le combat contre les amis de la constitution dans le Contat Venaissin
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 20 octobre 1790
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1815
- Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
1790
Adresse de la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches du Rhône, à l'Assemblée nationale
Dénonce l'évêque et la municipalité de Poitiers
- Auteur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1790
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes