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Filtré par : 18e siècle Bibliothèque Méjanes

vendredi 7 septembre 1792

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Organisation de la garde nationale

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: vendredi 7 septembre 1792

Sujet: France. Garde nationale (1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mardi 13 mars 1792

Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791

Auteur: District d’Aix

Date: mardi 13 mars 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 mars 1792

Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15 mars 1792 / [Mairie d’Aix]

Désarmement du régiment Ernst

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 15 mars 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 8 septembre 1792

Loi relative aux libelles inciviques & autres écrits tendant à égarer l'opinion publique. Du 18 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Dénonciation des écrits calomnieux.. Budget mis à disposition du ministre de l'intérieur pour communiquer sur les « ennemis de l'état »

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 8 septembre 1792

Sujet: Liberté de la presse -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 17 mars 1792

Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 17 mars 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 13 septembre 1792

Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]

Aide aux familles dont les pères s'engagent

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 13 septembre 1792

Sujet: Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 septembre 1792

Loi relative au compte à rendre du produit de la vente des bois communaux. Donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4me. de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: vendredi 14 septembre 1792

Sujet: Bois -- Industrie et commerce -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 septembre 1792

Loi concernant la circulation des grains destinés à la subsistance des armées. Donnée à Paris, le 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: lundi 17 septembre 1792

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- 1789-1815
: Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

dimanche 25 mars 1792

Procès-verbal de l'installation de la Garde nationale de cette ville, organisée suivant la loi du 14 octobre 1791. Du 25 mars 1792, l'an quatrieme de la liberté / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 25 mars 1792

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 septembre 1792

Loi relative au tribunal provisoire qui avoit été établi à Avignon. Du 19 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: lundi 17 septembre 1792

Sujet: Tribunaux -- France -- Avignon (Vaucluse) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 18 septembre 1792

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Réunion des gardes nationales d'Aix et de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 18 septembre 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 septembre 1792

Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 19 septembre 1792

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 septembre 1792

Loi relative au traitement des vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté; Du 29 aout, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 22 septembre 1792

Sujet: Anciens combattants -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 25 septembre 1792

Loi qui prononce la peine de mort, contre les agens de l'administration qui refuseront d'exécuter les mesures prises pour la sûreté de l'Etat. Du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: mardi 25 septembre 1792

Sujet: Répression politique -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 septembre 1792

Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la République Françoise

Secours réclamés par le général Anselme pour assurer le succès d'une expédition sur Nice

Auteur: France. Convention nationale

Date: jeudi 27 septembre 1792

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 septembre 1792

Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 29 septembre 1792

Sujet: Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 2 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 2 octobre 1792

Sujet: Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Aux citoyens de la huitième division militaire

Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane

Auteur: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Adresse des citoyens d'Aix, département des Bouches du Rhone, à l'Assemblée nationale, pour démentir les calomniateurs de M. Puget-Barbentane, commandant de la huitieme division

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Aux citoyens de la huitième division militaire

Auteur: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 octobre 1792

Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens. Du 20 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Tenue de l'état civil

Auteur: France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Date: samedi 13 octobre 1792

Sujet: Registres de l'état civil -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 16 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 avril 1792

Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]

Mesures de sûreté publique

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 3 avril 1792

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 octobre 1792

Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés

Auteur: District d’Aix

Date: vendredi 19 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 avril 1792

Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 4 avril 1792

Sujet: Viande -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 avril 1792

Jugement de la police municipale, qui condamne la veuve Dauphin, boulangere, pour retenue sur le poids, surtaxe, & mauvaise fabrication de pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 5 avril 1792

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 octobre 1792

Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 25 octobre 1792

Sujet: Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 avril 1792

Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 5 avril 1792

Sujet: Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 28 octobre 1792

Discours prononcé par le citoyen Perrin l'ainé, maire de la commune d'Aix, sur l'autel de la patrie, le 28 octobre 1792, l'an Ier. de la République, pour la prestation du serment de maintenir & défendre les personnes & les propriétés. Citoyens soldats...

Auteur: Perrin, Laurent Elzéar

Date: dimanche 28 octobre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 31 octobre 1792

Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur l'exécution de la loi relative aux mariages, naissances & décès

Auteur: District d’Aix

Date: mercredi 31 octobre 1792

Sujet: Etat civil -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune sur le prix des denrées / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 5 novembre 1792

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 novembre 1792

Aux pasteurs des villes et des campagnes

Interdiction de chanter le verset : « Domine salvum fac Regem » (Dieu protège le roi)

Auteur: France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)

Date: mardi 6 novembre 1792

Sujet: Eglise et Etat -- France -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux

Classement: Affiches anciennes

lundi 9 avril 1792

Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 9 avril 1792

Sujet: Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 novembre 1792

Jugement du tribunal de police correctionnelle, qui condamne Marc Bues, travailleur de cette ville d'Aix, à 12 livres d'amende, une détention de six mois, à être traduit avec l'écriteau à la tête, portant les mots ; voleur d'olivie

Délit de glanage. Maraudage

Auteur: France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 7 novembre 1792

Sujet: Voleurs -- Procès -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 avril 1792

Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]

Déclarations à faire par les habitants

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 13 avril 1792

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 25 avril 1792

Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…Amic, Pauzin, Lombard & Fouquon…pour avoir empêché…que les adjudications des biens nationaux audit lieu, s'élevassent à leur véritable valeur…

Auteur: France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 25 avril 1792

Sujet: Procès politiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

samedi 10 novembre 1792

Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française

Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 10 novembre 1792

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 avril 1792

Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.

Auteur: District d’Aix

Date: vendredi 27 avril 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 novembre 1792

Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynard, boucher, pour cause de surtaxe de la viande

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 20 novembre 1792

Sujet: Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 1 mai 1792

Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 1 mai 1792

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 21 novembre 1792

Sujet: Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 23 novembre 1792

Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 23 novembre 1792

Sujet: Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 mai 1792

Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie

Auteur: District d’Aix

Date: samedi 5 mai 1792

Sujet: Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 26 novembre 1792

Copie de la lettre du citoyen Amelot, administrateur de la caisse de l'extraordinaire, ecrite aux administrateurs du département des Bouches du Rhône. Paris le 26 novembre 1792, le premier de la République

Relativement à la vente des chapelles rurales du territoire de Marseille qui doivent être vendues comme les biens nationaux

Date: lundi 26 novembre 1792

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 9 mai 1792

Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]

Non respect du couvre-feux la nuit, les sorties nocturnes seront sanctionnées

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 9 mai 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)