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Filtré par : Bouches-du-Rhône 18e siècle

samedi 4 janvier 1794

Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône

Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 4 janvier 1794

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

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lundi 7 janvier 1799

Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 janvier 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 juillet 1793

Proclamation et arrêté de l'administration provisoire de département des Bouches-du-Rhône, pour la levée d'une force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 17 juillet 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 18 août 1790

Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 18 août 1790

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 avril 1793

Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections

Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 19 avril 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 mars 1793

Proclamation de l'administration du département... Aux armes citoyens, aux armes

Appel à la mobilisation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 mars 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Proclamation de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Prime aux pauvres familles qui ne peuvent soutenir la cherté du pain et taxe établie à cet effet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

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samedi 26 février 1791

Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation

Élection d'un évêque

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 février 1791

Sujet: Evêques -- Nomination, choix et élection
-- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

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mardi 28 juin 1791

Lettres écrites par les députés du département des Bouches-du-Rhône...

Arrestation de Louis XVI à Varennes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)

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jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

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janvier 1796

Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département... C’est le 21 janvier que la tête du tyran tomba....

Au sujet de l'anniversaire de la mort de Louis XVI

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: janvier 1796

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires

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vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

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mardi 29 mars 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents

Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

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1793

Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention Nationale.... Représentants, Marseille vient de secouer le joug des fédéralistes...

Fidélité à la Convention Nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1793

Sujet: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

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samedi 12 juillet 1794

Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la lettre de la Commission du commerce et des approvisionnemens de la république…[suivi de] copie d’une lettre relative à la loi du maximun...

Au sujet de la loi du maximum

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 12 juillet 1794

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Politique économique -- France -- 1789-1815

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mercredi 30 août 1797

L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département

Nouvelle organisation de la Garde Nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 30 août 1797

Sujet: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 15 mai 1799

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement

Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 15 mai 1799

Sujet: Guerre de la deuxième coalition (1798-1802)
: Europe -- Politique et gouvernement -- 1799-1815

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samedi 23 juillet 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens d'Aix

Appel au calme et à la confiance dans l'autorité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 23 juillet 1796

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

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lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 août 1790

Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 août 1790

Sujet: Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 21 décembre 1793

Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même département

Au sujet du décret qui supprime les présidents, les procureurs généraux, les conseils d'administration des départements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 21 décembre 1793

Sujet: Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 septembre 1793

Extrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Délivrance des certificats de non-émigration

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 septembre 1793

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 avril 1796

Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 avril 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 juillet 1797

Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 29 juillet 1797

Sujet: Chèvre domestique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 mai 1791

Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Vente des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 7 mai 1791

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 mai 1793

Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai 1793 au matin

Mesures concernant l'ordre public

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 mai 1793

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 février 1793

Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Invitant toutes les sociétés populaires du département à rejeter ceux qui ont abandonné leurs drapeaux (déserteurs)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 février 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 19 juin 1793

Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Serment de ne plus reconnaître les décrets de la Convention nationale depuis le 31 mai dernier

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 19 juin 1793

Sujet: Résistance politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

décembre 1795

Emprunt forcé de l'an IVme

Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: décembre 1795

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 27 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 27 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 31 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 31 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches du Rhône

Contrôle des perceptions et modalités des réclamations

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 5 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 janvier 1796

Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République française, une et indivisible...

Publication des noms des personnes devant contribuer au recouvrement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 janvier 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 13 octobre 1799

Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision

Jury constitué pour organiser la révision de la taxation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 13 octobre 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 mars 1793

Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membres composant le Conseil général de la commune de Cognac

Diffusion d’un appel à la mobilisation énoncé par officiers municipaux de la communes de Cognac par l’administration départementale.

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 26 mars 1793

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 novembre 1790

Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 novembre 1790

Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790

Apologie de la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 novembre 1790

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution

Classement: Affiches anciennes

lundi 9 août 1790

Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône

Sur la vente des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 9 août 1790

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 octobre 1793

Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône

Concernant les déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 2 octobre 1793

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 mars 1796

Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des menées royalistes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 juillet 1796

Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Paiement de la contribution foncière en en assignats, en blé et ou en numéraire métallique

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 juillet 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 août 1796

Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône

Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 15 août 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 septembre 1793

Avis de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Mesure de sécurité suite au siège de Toulon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 septembre 1793

Sujet: Sûreté de l’État -- France -- Var (France) -- 1789-1815
: Toulon (Var) -- 1793 (Siège)

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 août 1799

Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 6 août 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 janvier 1796

Avis au public

Correspondance en franchise avec l'administration

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 19 janvier 1796

Sujet: Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 janvier 1796

Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 janvier 1796

Sujet: Céréales -- Prix -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il lui est ordonné de faire arrêter les déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 11 octobre 1795

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 9 septembre 1791

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône. Sur la retenue d'un cinquième à faire sur les créanciers, par les propriétaires imposés à la contribution foncière

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 9 septembre 1791

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 octobre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790

Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 15 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 novembre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrées et marchandises

Obligation faite au commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 15 novembre 1795

Sujet: Assignats -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 26 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municipaux, agens municipaux et de leurs adjoints

Fixe le nombre d’officiers municipaux dans les communes de plus de 5000 habitants

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 26 octobre 1795

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1795-1799 (Directoire)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons

Liste les communes par cantons

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 21 octobre 1795

Sujet: Divisions politiques et administratives -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 30 décembre 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790

Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 30 décembre 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 avril 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 avril 1791

Sujet: Clergé constitutionnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1791

Sujet: Assignats -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 juillet 1791

Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 4 juillet 1791

Sujet: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 mai 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé

Revenus des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 mai 1791

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 février 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 février 1791

Sujet: Administration municipale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 16 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 16 juin 1791

Sujet: Eglise et Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 28 février 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 28 février 1791

Sujet: Clergé -- Costumes -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 janvier 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 15 janvier 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Provence (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 février 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Relatif à la dîme

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 18 février 1791

Sujet: Impôt -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 mars 1791

Sujet: Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 mars 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 mars 1791

Sujet: Impôt ecclésiastique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 juin 1791

Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 juin 1791

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 17 août 1790

Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790

Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 17 août 1790

Sujet: Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 octobre 1790

Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790

Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 octobre 1790

Sujet: Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 octobre 1795

Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune d'Aix, conformément à l'avis de ladite commune

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 7 octobre 1795

Sujet: Farines -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 mars 1792

Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté

Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 mars 1792

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 29 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, sur l'exécution de la loi du 12 Vendémiaire, an 4eme, relative au réarmement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 29 janvier 1796

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 7 février 1796

Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, qui casse et annulle celui pris par la ci-devant administration du district de Tarascon-sur-Rhône…et ordonnant la restitution des indemnités accordées aux patriotes en 1793

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 7 février 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 février 1796

Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de l'administration municipale de la commune d'Aix. Séance du 28 pluviose, an 4

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 17 février 1796

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 juillet 1793

Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, additionnel à celui du 17 de ce mois, pour la levée d'une force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 19 juillet 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhone, sur la fixation de la valeur de la journée de travail

Salaire maximum fixé pour le calcul des amendes et contraventions prononcées par les tribunaux de police

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 octobre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône.... liste des personnes absente de leurs communes

Les personnes absentes seront considérées comme émigrées

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 octobre 1793

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 12 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... sur la convocation de l'assemblée électorale

Convocation du corps électoral à Arles pour remplacer les membres des conseils généraux, districts et directoires révoltés et contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 12 septembre 1793

Sujet: Elections -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 février 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... relatif à la dénonciation de l'ex procureur général syndic, contre la municipalité de Mondragon

Dénonce le non respect des lois sur les émigrés par la commune de Mondragon. Injonction d’appliquer la loi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 février 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Mondragon (Vaucluse) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
: Mondragon (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 avril 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui fixe le mode de la levée de six mille hommes dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 avril 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui déclare nuls les arrêtés pris par les soi-disantes administrations illégales en faveur des émigrés

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 4 septembre 1793

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyrans fédéralistes que nous sommes rendus à nos fonctions...

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... C’est après avoir bravé les tyrans fédéralistes que nous sommes rendus à nos fonctions...

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 26 juillet 1792

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 26 juillet 1792

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la séquestration & saisie des meubles, immeubles, effets & sommes appartenant à des citoyens de Lyon...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 2 novembre 1793

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.

Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 16 mars et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant

Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 septembre 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 10 octobre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne aux directoires de districts de faire parvenir à l'administration du département...une liste des personnes qui ont exercé des fonctions-publiques dans le tems de rebellion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 10 octobre 1793

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 septembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … [suivi de] Réponse à une lettre venue de Marseille

Polémique entre les administrateurs du département des Alpes-Maritimes et ceux des Bouches-du-Rhône au sujet de la fidélité à la Convention

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 septembre 1793

Sujet: Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 13 octobre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la culture & semences des terres

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 13 octobre 1793

Sujet: Agriculture -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 avril 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une levée de 6000 hommes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 3 avril 1793

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
: France. Armée -- Mobilisation