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samedi 14 septembre 1816
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 30 mai 1803
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 27 mars 1802
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1802
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 12 janvier 1811
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 24 mai 1810
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Sujet
- Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 juin 1810
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Sujet
- Police rurale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 octobre 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.
Mise en activité de la garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 août 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 novembre 1810
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 16 août 1816
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions indirectes concernant les boissons
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 juillet 1802
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 4 juillet 1811
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 mars 1803
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 mai 1823
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Date d'ouverture des examens
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 mai 1823
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 1 décembre 1810
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Sujet
- Mendicité -- Prévention -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 13 décembre 1806
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 10 janvier 1809
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 janvier 1809
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 1 avril 1828
Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828
Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1828
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes