Documents

Condamnation pour escroquerie

Auteur

France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 2 mars 1814

Sujet

Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Auteur

France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mardi 9 août 1825

Sujet

Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 24 janvier 1816

Sujet

Crimes et délits politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Condamnation d'un cabaretier à Aix, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit La Vendome, prohibé par la loi

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

mercredi 14 décembre 1814

Sujet

Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Avis invitant les personnes qui ont des objets en gage à les déclarer

Auteur

France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date

lundi 19 décembre 1814

Sujet

Prêts sur gages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 6 novembre 1821

Sujet

Ports -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 25 février 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 11 février 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 28 mars 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la réparation sur la route de Toulon à Sisteron.

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mercredi 9 août 1820

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 8 mai 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 27 mars 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

vendredi 24 août 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 27 janvier 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

lundi 13 mars 1820

Sujet

Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

jeudi 4 octobre 1821

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

samedi 28 avril 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, Vieux-Port)

Classement

Affiches anciennes

Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

mardi 21 août 1821

Sujet

Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement

Affiches anciennes

Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan

Auteur

Bouches-du-Rhône

Date

samedi 15 juin 1811

Sujet

Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement

Affiches anciennes