Documents
4 résultat(s)
1758
Ordonnance de Nosseigneurs les presidens tresoriers generaux de France, grands voyers de la generalité de ce pays de Provence, servant de réglement général pour la voyerie & regales de sa majesté
Réédition du règlement du 19 août 1743. Concernant la construction et entretien des voies publiques
- Auteur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- 1758
- Sujet
- Routes -- Conception et construction -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 octobre 1750
Département des chambres de nosseigneurs de la souveraine Cour des comptes, aydes et finances de ce Pays de Provence
Liste des membres de la Cour des comptes
- Auteur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- vendredi 9 octobre 1750
- Sujet
- France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 3 février 1685
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, et commandant pour sa majesté en Provence
Jugement de l’intendant du roi au sujet d’un contentieux sur les droit de péages et pulverage
- Auteur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- samedi 3 février 1685
- Sujet
- Péages -- France -- 18e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 3 février 1627
Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence
Conflit de juridiction entre la Chambre des comptes et le roi
- Auteur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- mercredi 3 février 1627
- Classement
- Affiches anciennes