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lundi 23 décembre 1799
Proclamation des Consuls de la République. Les Consuls de la République aux français... [Suivi de] Arrêté des Consuls de la République… [suivi de] Le Ministre de la Police générale, à ses concitoyens...
Référendum et acceptation la réforme constitutionnelle
- Date
- lundi 23 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 16 décembre 1799
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 15 décembre 1799
Le Général commandant la huitième division militaire [St Hilaire], aux administrations centrales et aux administrés des départemens des Bouches-du-rhône, Vaucluse, le Var; les Basses-alpes, composant cette Division
Rappel de l’organisation hiérarchique : les citoyens doivent s’adresser aux autorités administratives compétentes qui transmettront aux pouvoirs militaires
- Créateur
- Bartier de Saint-Hilaire, Jean-Étienne (1766-1835)
- Date
- dimanche 15 décembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- France -- Provence (France)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 12 décembre 1799
Subvention de guerre / Administration municipale du Canton d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 12 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 8 décembre 1799
Le Ministre de l'Intérieur, aux Administrations centrales de département
Taxe pour l'entretien des routes
- Créateur
- Laplace, Pierre-Simon de (1749-1827)
- Date
- dimanche 8 décembre 1799
- Sujet
- Routes -- Impôts -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 2 décembre 1799
Le Ministre des Finances, à ses concitoyens
Exhortation à payer les impôts
- Créateur
- Gaudin, Martin Michel Charles (1756-1841)
- Date
- lundi 2 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 28 novembre 1799
Copie de la lettre écrite à l'Administration municipale du Canton d'Aix, par le citoyen Alexandre Berthier, ministre de la guerre [..] Le ministre de la guerre, aux administrateurs-municipaux d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Réponse aux plaintes des habitants d’Aix concernant la présence des soldats et des efforts fournis en raison de l’occupation de la place d’Aix : taxes forcées dont se plaint la commune
- Créateur
- Berthier, Louis-Alexandre (1753-1815)
- Date
- jeudi 28 novembre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 26 novembre 1799
Foire à Aix / Administration municipale du Canton d'Aix
Impôt sur la viande au profit des hospices
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes