Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Affiches anciennes Bouches-du-Rhône 19e siècle
1815

1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1815

2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
1815

3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1815
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 octobre 1876
Sujet
Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
Classement
Affiches anciennes
lundi 27 juillet 1846

[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juillet 1846
Sujet
Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 30 octobre 1832
Sujet
Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Sujet
France -- 1815 (Cent-Jours)
Classement
Affiches anciennes
dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 30 avril 1815
Sujet
France -- 1815 (Cent-Jours)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 avril 1814

Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 avril 1814
Sujet
Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 17 mars 1882
Sujet
Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
Classement
Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Sujet
Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1828
Sujet
Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1825
Sujet
Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1830
Sujet
Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
juillet 1815

Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
juillet 1815
Sujet
France -- 1814-1824 (Louis XVIII)
Classement
Affiches anciennes
1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1847
Sujet
Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 5 octobre 1826

Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 5 octobre 1826
Sujet
Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 21 juillet 1834

Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 21 juillet 1834
Sujet
Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 juillet 1836

Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Célébration des journées de juillet 1830

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 juillet 1836
Sujet
Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
Classement
Affiches anciennes
mardi 19 août 1823

Armée des Pyrénées. 27me bulletin. 28me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 19 août 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 28 avril 1823

Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 avril 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 23 juin 1823

Armée des Pyrénées. Dixième bulletin. Rapport / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 juin 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 16 juin 1823

Armée des Pyrénées. Huitième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 juin 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 24 juin 1823

Armée des Pyrénées. Onzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juin 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mercredi 23 avril 1823

Armée des Pyrénées. Premier Bulletin. Second bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 avril 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mercredi 2 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quatorzième Bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 juillet 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 7 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Quinzième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 juillet 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 8 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 juillet 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 10 juin 1823

Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juin 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
jeudi 9 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 octobre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 22 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 septembre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 6 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 octobre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 21 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 octobre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 13 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 13 octobre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 16 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trentième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 16 septembre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mercredi 6 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 août 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
samedi 6 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-neuvième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 6 septembre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
mardi 5 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-quatrième bulletin. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 août 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 11 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 août 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
samedi 2 août 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 août 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
dimanche 28 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Vingt-troisième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 28 septembre 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 21 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 21 juillet 1823
Sujet
France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
Classement
Affiches anciennes
lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 octobre 1837
Sujet
Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 6 décembre 1824

Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 décembre 1824
Sujet
Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 23 février 1835

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 23 février 1835
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 1 mars 1834

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 mars 1834
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 5 mars 1833

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 mars 1833
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 5 mars 1827

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 mars 1827
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 19 juin 1830

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 juin 1830
Sujet
Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 mai 1815
Sujet
Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 mai 1815
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
jeudi 31 août 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 31 août 1815
Sujet
Militaires retraités -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 20 décembre 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant les contribuables compris au rôle de l'emprunt du 6 septembre. Impôt de subside

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 décembre 1815
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 21 novembre 1827

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Désignation du local de réunion du collège électoral départemental

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 21 novembre 1827
Sujet
Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 3 juin 1836

Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 3 juin 1836
Sujet
Routes rurales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 11 août 1810

Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 11 août 1810
Sujet
Chèvre domestique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 6 octobre 1820

Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 6 octobre 1820
Sujet
Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 9 juillet 1833

Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 9 juillet 1833
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 14 juillet 1837

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 14 juillet 1837
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 10 juillet 1838

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juillet 1838
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 10 juillet 1839

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 juillet 1839
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 15 juillet 1834

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 15 juillet 1834
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 15 juillet 1835

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Mesures sanitaires

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 15 juillet 1835
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 21 juillet 1831

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 juillet 1831
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 15 juillet 1833

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 juillet 1833
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 24 juillet 1832

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 24 juillet 1832
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 10 juillet 1840

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 10 juillet 1840
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 27 juillet 1841

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 27 juillet 1841
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 27 juillet 1842

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 juillet 1842
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 22 juillet 1843

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 22 juillet 1843
Sujet
Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 10 février 1829

Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 février 1829
Sujet
Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 21 septembre 1813

Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuvé par son excellence le Ministre de l’Intérieur, le 2 novembre 1813 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation pour planter des arbres au bord des routes par les communes ou les particuliers

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 septembre 1813
Sujet
Routes -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mardi 7 juin 1825

Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 7 juin 1825
Sujet
Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 29 avril 1815

Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la délivrance des bons de réquisitions admissibles en paiement des centimes extraordinaires de 1814 / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Recouvrement du restant des centimes extraordinaires de 1814

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 29 avril 1815
Sujet
Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
lundi 16 décembre 1816

Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 décembre 1816
Sujet
France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 29 août 1839

Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1839
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 20 décembre 1853

Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l'ordre public

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 décembre 1853
Sujet
Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 27 janvier 1820

Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 27 janvier 1820
Sujet
Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 1 septembre 1837

Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 septembre 1837
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 18 avril 1844

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 18 avril 1844
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 28 avril 1847

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 28 avril 1847
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 26 juillet 1839

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 juillet 1839
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 26 mai 1840

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 26 mai 1840
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 6 mai 1841

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 6 mai 1841
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 11 avril 1843

Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 avril 1843
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 14 septembre 1836

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 septembre 1836
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mardi 22 mai 1838

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 mai 1838
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 15 décembre 1814

Arrêté contre les jeux de hasard / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté du préfet contre les jeux de hasard

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 15 décembre 1814
Sujet
Jeux de hasard -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 5 février 1800

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures

Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 5 février 1800
Sujet
Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 2 avril 1800

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône

Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 avril 1800
Sujet
Pouvoir disciplinaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 20 juillet 1814

Arrêté de police, concernant les aubergistes, maîtres d'hôtels, de maisons garnies et logeurs quelconques / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Registres pour l'inscription des voyageurs, passeports etc...

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 juillet 1814
Sujet
Contrôles d’identité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
vendredi 13 mars 1840

Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 13 mars 1840
Sujet
Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 18 février 1839

Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 18 février 1839
Sujet
Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 12 mars 1818

Arrêté du Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant la vérification des Poids et Mesures pour 1818. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Modalités de contrôle des poids et mesures

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 mars 1818
Sujet
Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 19 mars 1814

Arrêté du comte de l’Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône, conseiller d’État, décoré du Grand Aigle de la légion d’honneur, commissaire extraordinaire de l’Empereur dans la 8è division militaire.

Mobilisation de tous les citoyens français (recours aux armes, sonner le tocsin, etc)

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 mars 1814
Sujet
France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
Classement
Affiches anciennes
jeudi 30 décembre 1824

Arrêté du conseil d’État, préfet, relatif aux opérations de la levée de 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1824
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 28 février 1829

Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 février 1829
Sujet
Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 30 juillet 1830

Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 30 juillet 1830
Sujet
Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
dimanche 29 septembre 1805

Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-préfet du département... arrête les auteurs, moteurs, et complice de la sédition sont recherchés...

Attroupement séditieux à l'occasion de la perception des droits d'octroi sur les raisins

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 29 septembre 1805
Sujet
Raisin -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes
mercredi 3 avril 1822

Arrêté du Ministre des finances, pris en exécution de l'article 2 de l'ordonnance royale du 19 septembre 1821, relatif à la création d'un poinçon spécial pour les ouvrages d'horlogerie / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 avril 1822
Sujet
Poinçons de garantie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet