Documents
Votre recherche a retourné 305 résultat(s)
samedi 25 février 1837
Délibération relative à l'offre faite par la ville d'Aix, d'un million de francs, pour l'exécution d'un canal qui lui départirait un mètre cube et demi d'eau. Séance du 25 février 1937. Mairie d’Aix. Conseil municipal
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 25 février 1837
- Sujet
- Canaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 18 juillet 1815
A Messieurs les officiers, sous-officiers, grenadiers et chasseurs de la Garde nationale de Marseille / Corps municipal de la ville d'Aix
Remerciements aux militaires pour leur concours à la défense de la cause du roi
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 18 juillet 1815
- Sujet
- France. Garde nationale (1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
juin 1814
M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix
Formulaire en blanc de réquisition de vivres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- juin 1814
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 23 mai 1814
M. J'ai l'honneur de vous donner avis … / Conseil municipal d’Aix
Ouverture d’une souscription pour nourrir les militaires et les chevaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 23 mai 1814
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 12 mai 1814
Le Conseil municipal a délibéré...
Ouverture d’une souscription parmi les habitants pour faire face aux dépensés entraînées par les services militaires. Formulaire en blanc
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 mai 1814
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 avril 1814
Extrait des registres du corps municipal de la ville d'Aix
Adhésion au rétablissement de la monarchie dans la personne de Louis, Stanislas, Xavier de France, Louis XVIII
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 avril 1814
- Sujet
- France -- 1814-1824 (Louis XVIII)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 22 décembre 1799
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 4 novembre 1799
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Sujet
- Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 2 novembre 1799
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 24 octobre 1799
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 19 octobre 1799
Levée extraordinaire de chevaux pour le service des armées. Injonction de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux propriétaires de chevaux, jumens, mules ou mulets
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 octobre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 18 octobre 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 18 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 6 octobre 1799
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 16 août 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics
Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 16 août 1799
- Sujet
- Jours fériés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 24 juillet 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française
Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 24 juillet 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 4 juillet 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 24 juin 1799
Contributions directes de l'an VII. Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, relatif à la perception de la Subvention extraordinaire de guerre établie sur les portes et fenêtres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 24 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 7 mai 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix
Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 8 mars 1799
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur le recouvrement des contributions directes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 8 mars 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 19 octobre 1798
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, précédé d'un avertissement aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
Enrôlements volontaires et conscription
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 octobre 1798
- Sujet
- Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes