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1815
1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1815
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1815
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 24 octobre 1876
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Sujet
- Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 juillet 1846
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1846
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 30 octobre 1832
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 30 avril 1815
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 30 avril 1815
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 21 avril 1814
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1814
- Sujet
- Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 17 mars 1882
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Sujet
- Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 17 juillet 1828
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Sujet
- Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 décembre 1825
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1825
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1830
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 juin 1791
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juin 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 1 avril 1792
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 1 avril 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 28 février 1792
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 18 septembre 1791
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Sujet
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 29 février 1792
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 7 septembre 1792
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes