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samedi 14 septembre 1816
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 30 mai 1803
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 27 mars 1802
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1802
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 12 janvier 1811
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 24 mai 1810
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Sujet
- Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 juin 1810
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Sujet
- Police rurale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 octobre 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.
Mise en activité de la garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Sujet
- France. Garde nationale (1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 août 1811
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 novembre 1810
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes