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Filtré par : Affiches anciennes Bouches-du-Rhône 18e siècle

lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 novembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les conscrits et les réquisitionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 novembre 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 octobre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons

Abus commis par les gardiens de prison

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 octobre 1799

Sujet: Prisons -- Personnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 14 octobre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 14 octobre 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 13 octobre 1799

Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision

Jury constitué pour organiser la révision de la taxation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 13 octobre 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 29 septembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 29 septembre 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 septembre 1799

Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens

Sur la fermeture des maisons de jeux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 27 septembre 1799

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la grande voierie

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1799

Sujet: Circulation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 août 1799

Avis aux requisitionnaires et conscrits infirmes / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 6 août 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 24 juin 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les secours à porter aux hospices

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 24 juin 1799

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 15 mai 1799

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement

Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 15 mai 1799

Sujet: Guerre de la deuxième coalition (1798-1802)
: Europe -- Politique et gouvernement -- 1799-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 mars 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 mars 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 février 1799

Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII

Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 19 février 1799

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 janvier 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 15 janvier 1799

Sujet: Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 janvier 1799

Proclamation. L'Administration du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 7 janvier 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 30 août 1797

L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département

Nouvelle organisation de la Garde Nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 30 août 1797

Sujet: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 août 1797

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 août 1797

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
: Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 août 1797

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 juillet 1797

Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 29 juillet 1797

Sujet: Chèvre domestique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 26 juillet 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 26 juillet 1797

Sujet: Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 septembre 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 11 septembre 1796

Sujet: Dépenses publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 septembre 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 septembre 1796

Sujet: Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

décembre 1795

Emprunt forcé de l'an IVme

Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: décembre 1795

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 août 1796

Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône

Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 15 août 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 juillet 1796

Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Paiement de la contribution foncière en en assignats, en blé et ou en numéraire métallique

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 30 juillet 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 juillet 1796

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

samedi 23 juillet 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens d'Aix

Appel au calme et à la confiance dans l'autorité

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 23 juillet 1796

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sur les biens nationaux invendus

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 juin 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mercredi 1 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions faites sur les domaines nationaux, en exécution de la loi du 28 ventôse & 6 floréal

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 1 juin 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 15 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des trois Municipalité de la Commune de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 mai 1796

Sujet: Administration municipale -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 13 mai 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 mai 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République Française

Sur les menées réactionnaires dans le département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 mai 1796

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections des places de Professeurs de l'Ecole Centrale du même Département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 mai 1796

Sujet: Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 2 mai 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération de l'emprunt forcé terminée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 20 avril 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 avril 1796

Sujet: Professeurs des écoles -- Recrutement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 avril 1796

Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 11 avril 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 31 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 31 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 mars 1796

Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents

Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 27 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 27 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 mars 1796

Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône

Au sujet des menées royalistes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 26 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 mars 1796

Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 mars 1796

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

vendredi 18 mars 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 18 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

lundi 14 mars 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles centrales

Recrutement des professeurs, ouverture des cours

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 14 mars 1796

Sujet: Enseignement secondaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 6 mars 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles primaires

Nombre d’instituteurs par communes, secteurs d’inspection...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 6 mars 1796

Sujet: Ecoles publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 5 mars 1796

Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches du Rhône

Contrôle des perceptions et modalités des réclamations

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 5 mars 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 février 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de commissaires pour une levée de voitures nécessaires au transport des fourrages, pour l'armée d'Italie

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 25 février 1796

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée. Armée d'Italie

Classement: Affiches anciennes

dimanche 21 février 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & comme non-avenues les listes d'émigrés formées par les administrations des districts depuis la promulgation de la Loi du 28 Germinal

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 21 février 1796

Sujet: Contrôles d’identité -- Registres -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mercredi 17 février 1796

Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de l'administration municipale de la commune d'Aix. Séance du 28 pluviose, an 4

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 17 février 1796

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 7 février 1796

Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, qui casse et annulle celui pris par la ci-devant administration du district de Tarascon-sur-Rhône…et ordonnant la restitution des indemnités accordées aux patriotes en 1793

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 7 février 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 29 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, sur l'exécution de la loi du 12 Vendémiaire, an 4eme, relative au réarmement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 29 janvier 1796

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhone, sur la fixation de la valeur de la journée de travail

Salaire maximum fixé pour le calcul des amendes et contraventions prononcées par les tribunaux de police

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 janvier 1796

Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République française, une et indivisible...

Publication des noms des personnes devant contribuer au recouvrement

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 janvier 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 janvier 1796

Avis au public

Correspondance en franchise avec l'administration

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 19 janvier 1796

Sujet: Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

janvier 1796

Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département... C’est le 21 janvier que la tête du tyran tomba....

Au sujet de l'anniversaire de la mort de Louis XVI

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: janvier 1796

Sujet: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 janvier 1796

Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 janvier 1796

Sujet: Céréales -- Prix -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 décembre 1795

Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, précédé d'une Lettre à elle adressée par le Ministre de l'Intérieur

Au sujet du respect des personnes et des propriétés : appel à la modération et dénonciation de l’arbitraire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 décembre 1795

Sujet: Biens (droit) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 novembre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrées et marchandises

Obligation faite au commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 15 novembre 1795

Sujet: Assignats -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 26 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municipaux, agens municipaux et de leurs adjoints

Fixe le nombre d’officiers municipaux dans les communes de plus de 5000 habitants

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 26 octobre 1795

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1795-1799 (Directoire)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons

Liste les communes par cantons

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 21 octobre 1795

Sujet: Divisions politiques et administratives -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 11 octobre 1795

Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il lui est ordonné de faire arrêter les déserteurs

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 11 octobre 1795

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 octobre 1795

Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune d'Aix, conformément à l'avis de ladite commune

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 7 octobre 1795

Sujet: Farines -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 juillet 1794

Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone

Recensement de la population agricole

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 juillet 1794

Sujet: Agriculture -- Statistiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 12 juillet 1794

Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la lettre de la Commission du commerce et des approvisionnemens de la république…[suivi de] copie d’une lettre relative à la loi du maximun...

Au sujet de la loi du maximum

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 12 juillet 1794

Sujet: Aliments -- Prix -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Politique économique -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 mai 1794

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône [...]. portant que tous les baux à loyer, passés par des émigrés, qui n'ont pas une date authentique… sont résiliés, & qui ordonne le transport de tous les meubles & effets des émigrés…

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 16 mai 1794

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 janvier 1794

Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône

Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 4 janvier 1794

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

samedi 21 décembre 1793

Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même département

Au sujet du décret qui supprime les présidents, les procureurs généraux, les conseils d'administration des départements

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 21 décembre 1793

Sujet: Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 novembre 1793

Sujet: Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 novembre 1793

Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la séquestration & saisie des meubles, immeubles, effets & sommes appartenant à des citoyens de Lyon...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 2 novembre 1793

Sujet: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 octobre 1793

Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône

Réquisition de foin et avoine pour les subsistances militaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 23 octobre 1793

Sujet: Aliments pour animaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815