Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Bibliothèque Méjanes-Archives municipales France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
jeudi 5 février 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 5 février 1818
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 18 décembre 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président ainsi que des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'an 1819

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 18 décembre 1818
Sujet
Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
samedi 18 avril 1818

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 18 avril 1818
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
mardi 24 août 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 24 août 1819
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 22 mars 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président et des juges de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1819.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 22 mars 1819
Sujet
Juges -- Sélection et nomination -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
mercredi 17 novembre 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 17 novembre 1819
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 27 décembre 1819

Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix

Sur l'ouverture des assises du département à Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 27 décembre 1819
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 14 juin 1816

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 14 juin 1816
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
jeudi 10 juillet 1817

Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix

Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 10 juillet 1817
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 2 avril 1821

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 2 avril 1821
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 24 mars 1817

Ordonnance / Cour royale d'Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 24 mars 1817
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
lundi 10 septembre 1821

Ordonnance / Cour royale d'Aix

Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le 4e trimestre 1821

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 10 septembre 1821
Sujet
France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Classement
Affiches anciennes
vendredi 31 décembre 1819

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 31 décembre 1819
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 21 juin 1819

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 21 juin 1819
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
lundi 1 octobre 1821

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 1 octobre 1821
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 septembre 1820

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 30 septembre 1820
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 août 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 30 août 1817
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
samedi 30 juin 1821

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 30 juin 1821
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 30 juin 1820

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 30 juin 1820
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 2 janvier 1822

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1821 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 2 janvier 1822
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
vendredi 27 avril 1821

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1821, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 27 avril 1821
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
mercredi 7 mai 1817

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix

Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 7 mai 1817
Sujet
Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes
jeudi 8 août 1816

Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.

Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 8 août 1816
Sujet
Crimes et délits politiques -- France -- Draguignan (Var) -- 19e siècle
Classement
Affiches anciennes

Date de publication

Période

Classement

Type de document

Site de conservation

Auteur

Sujet