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mercredi 5 février 1800
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 2 avril 1800
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 avril 1800
- Sujet
- Pouvoir disciplinaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 19 janvier 1801
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 juillet 1801
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bandits et brigands -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 19 août 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Sujet
- Enseignement technique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 7 septembre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 27 septembre 1801
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 22 octobre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Sujet
- Textiles et tissus -- Importations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1802
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 26 février 1802
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 27 mars 1802
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 1 mai 1802
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mai 1802
- Sujet
- Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 juillet 1802
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 22 juillet 1802
Barrières
Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 juillet 1802
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 5 août 1802
Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 août 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 19 août 1802
Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 19 août 1802
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 30 septembre 1802
Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 septembre 1802
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 mars 1803
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 21 avril 1803
Liste des cent citoyens les plus imposés de la ville d'Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1803
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes