Documents

Votre recherche a retourné 1447 résultat(s)

Filtré par : Bouches-du-Rhône 19e siècle

1815

1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 octobre 1876

Sujet: Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
: Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 juillet 1846

[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 27 juillet 1846

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 octobre 1832

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 avril 1814

Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 avril 1814

Sujet: Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 mars 1882

Sujet: Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1803

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1828

Sujet: Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1825

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

juillet 1815

Adresse du 10me régiment de ligne à ses frères d'armes / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Pour rallier les hommes du 10è régiment au roi

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: juillet 1815

Sujet: France -- 1814-1824 (Louis XVIII)

Classement: Affiches anciennes

1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: 1847

Sujet: Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 octobre 1826

Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 octobre 1826

Sujet: Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juillet 1834

Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 21 juillet 1834

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1836

Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Célébration des journées de juillet 1830

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 juillet 1836

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires