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mercredi 5 février 1800
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 2 avril 1800
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 avril 1800
- Sujet
- Pouvoir disciplinaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 19 janvier 1801
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 27 juillet 1801
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bandits et brigands -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 19 août 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Sujet
- Enseignement technique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 7 septembre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 27 septembre 1801
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 22 octobre 1801
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Sujet
- Textiles et tissus -- Importations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 10 février 1802
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 26 février 1802
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 27 mars 1802
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 1 mai 1802
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mai 1802
- Sujet
- Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 juillet 1802
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 22 juillet 1802
Barrières
Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 juillet 1802
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 5 août 1802
Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 août 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 19 août 1802
Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 19 août 1802
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 30 septembre 1802
Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 septembre 1802
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 8 mars 1803
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 5 avril 1803
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 21 avril 1803
Liste des cent citoyens les plus imposés de la ville d'Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1803
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 16 mai 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les desservants des succursales du 2e arrondissement communal se réuniront jeudi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1803
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 28 mai 1803
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les médecins et chirurgiens / Sous-préfecture d'Aix
Réglementation pour les médecins et chirurgiens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Sujet
- Personnel médical -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 30 mai 1803
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 22 juin 1803
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 20 août 1803
Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabricans et manufacturiers du département... que l’exposition annuelle des ouvrages
Annonce d’une exposition artistique et industrielle à Marseille le 17 fructidor
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 août 1803
- Sujet
- Produits industriels -- Expositions -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 14 janvier 1804
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Adjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 janvier 1804
- Sujet
- Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 2 mars 1804
Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du département... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des réclamations par les contribuables sur les contributions et patentes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 mars 1804
- Sujet
- Entreprises -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 7 juillet 1804
Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relatives à la police de la pharmacie
Réglementation de la vente de médicaments et de la profession de pharmacien
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 7 juillet 1804
- Sujet
- Pharmacies -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 mars 1805
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 16 mars 1805
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 28 mai 1805
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- Administration -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 13 août 1805
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
septembre 1805
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 27 septembre 1805
Conscription. An XIV. Les Sous-préfet du deuxième arrondissement, département des Bouches-du-Rhône... Les contingens à fournir par les cantons sont fixés ainsi...
Fixe les quotas de conscrits à fournir par canton
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 29 septembre 1805
Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-préfet du département... arrête les auteurs, moteurs, et complice de la sédition sont recherchés...
Attroupement séditieux à l'occasion de la perception des droits d'octroi sur les raisins
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1805
- Sujet
- Raisin -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 2 octobre 1805
Proclamation du conseiller d'État-Préfet du département des Bouches-du-Rhône, commandant de la légion d'honneur, aux habitans de la ville et du territoire d'Aix... une poignée de séditieux a osée méconnaître les lois
Sur l'émeute arrivée à Aix le 7 vendémiaire. Appel au calme
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1805
- Sujet
- Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 9 octobre 1805
Garde d'honneur de S. M. l'Empereur. Lettre de S. E. le Ministre de l'Intérieur, à Monsieur le Conseiller-d'État. [Suivi de] Le conseiller d’Etat… arrête… il sera ouvert un registre sur lequel s’inscriront les citoyens…
Transmission d’un courrier du ministère par le préfet Thibaudeau aux citoyens des Bouches-du-Rhône. Ouverture dans toutes les mairies, d'un registre où viendront s'inscrire les citoyens désirant faire partie de la garde d'honneur de l'Empereur
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 octobre 1805
- Sujet
- France. Armée. Garde impériale (1804-1815) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 25 octobre 1805
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône....sieur Granon... offre de se rendre adjudicataire de la ferme de pesage, mesurage et jaugeage. / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Bail de l’adjudicataire de la ferme du pesage, mesurage et jaugeage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 octobre 1805
- Sujet
- Propriété immobilière -- Acquisition par l'Administration -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 27 décembre 1805
Avis. Le public est prévenu.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant la circulation des boissons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 décembre 1805
- Sujet
- Alcool -- Commercialisation -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 7 mars 1806
Avis du Conseiller d'État Préfet du département des Bouches-du-Rhône... il sera créé un régiment de pionniers / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Enrôlements volontaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 mars 1806
- Sujet
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 24 mars 1806
Ordonnance de police sur la vente des grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 mars 1806
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 1 avril 1806
Arrêté relatif au rétablissement des carraires / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Réglementation relative aux chemins servant aux passage des troupeaux pour faciliter la transhumance des moutons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1806
- Sujet
- Routes rurales -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 17 juillet 1806
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1806
- Sujet
- Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 15 août 1806
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Politique et gouvernement -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 16 août 1806
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les contingens à fournir par les cantons
Fixation du contingent des conscrits par cantons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 16 août 1806
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 4 octobre 1806
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 4 octobre an 1806
Interdiction de laisser les chevaux en liberté
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 octobre 1806
- Sujet
- Cheval -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 6 octobre 1806
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 6 octobre an 1806
Tenue des registres par les armuriers et autres vendeurs d’armes. Contrôle par des commissaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 octobre 1806
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 25 novembre 1806
Arrête, relatif à la vérification annuelle des poids et mesures, approuvé par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, le 13 décembre 1806. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1806
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 27 novembre 1806
Extrait du décret rendu au palais de Rambouillet le 21 août 1806 [Suivi du] Décret... du 23 septembre [et de celui du] 25 octobre 1806, signé[s] Napoléon / Préfecture des Bouches-du-Rhône. Secraiterie d’État
Les certificats de vie délivrés par les notaires aux rentiers et pensionnaires de l’Etat devront être présentés pour le paiement des rentes et pensions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 novembre 1806
- Sujet
- Pensions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 13 décembre 1806
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 5 janvier 1807
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Sur la levée de la conscription de 1807
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes