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Filtré par : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

vendredi 14 novembre 1788

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix

Convocation des Etats généraux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 14 novembre 1788

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 décembre 1788

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Au sujet de la lettre de l'Archevêque d'Aix relative aux États généraux , défense du Tiers Etat

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 18 décembre 1788

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 décembre 1788

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Convocation de l'assemblée des trois ordres

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 26 décembre 1788

Sujet: France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence

Classement: Affiches anciennes

lundi 29 décembre 1788

Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 29 décembre 1788

Sujet: France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence

Classement: Affiches anciennes

jeudi 22 janvier 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

États généraux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 22 janvier 1789

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 mars 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

États généraux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 7 mars 1789

Sujet: France. États généraux (1789 ; Versailles)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 23 juillet 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Adresses au roi, à l'Assemblée nationale, à l'assemblée des électeurs de la ville de Paris : respect et reconnaissance

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 23 juillet 1789

Sujet: Emeutes
: Lutte contre

Classement: Affiches anciennes

mardi 4 août 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Situation financière de la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 4 août 1789

Sujet: Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 4 septembre 1789

Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 4 septembre 1789

Sujet: Divisions politiques et administratives -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 novembre 1789

Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]

Nomination des notables adjoints

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 14 novembre 1789

Sujet: x

Classement: Affiches anciennes

1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Dénombrement de la population

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: 1790

Sujet: Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 janvier 1790

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]

Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 25 janvier 1790

Sujet: Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 30 janvier 1790

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Ordre public, circulation des grains

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 30 janvier 1790

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 mars 1790

Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 18 mars 1790

Sujet: Jeux de hasard -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 19 mars 1790

Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 19 mars 1790

Sujet: Olivier -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 mars 1790

Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 27 mars 1790

Sujet: Pain -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 3 avril 1790

Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]

Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 3 avril 1790

Sujet: Impôt -- Administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 avril 1790

Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 8 avril 1790

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 28 avril 1790

Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]

Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 28 avril 1790

Sujet: Assignats

Classement: Affiches anciennes

dimanche 9 mai 1790

Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 9 mai 1790

Sujet: Meuniers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 4 juin 1790

De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]

Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 4 juin 1790

Sujet: Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 juin 1790

Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 16 juin 1790

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 août 1790

Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 2 août 1790

Sujet: Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 4 août 1790

Proclamation du corps municipal. Du 4 août 1790 / [Mairie d’Aix]

Pour la répression du désordre dans la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 4 août 1790

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 24 septembre 1790

Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Porc (viande) -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 24 septembre 1790

Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 24 septembre 1790

Sujet: Raisin -- Importations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 octobre 1790

Proclamation des officiers municipaux de la commune d'Aix. Du 27 octobre 1790 / [Mairie d’Aix]

Maintenant les corporations et jurandes dans leurs droits

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 27 octobre 1790

Sujet: Corporations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 11 novembre 1790

Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 11 novembre 1790

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 novembre 1790

Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 27 novembre 1790

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vagabondage (droit pénal)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 décembre 1790

De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 22 décembre 1790

Sujet: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 30 décembre 1790

Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 30 décembre 1790

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 31 décembre 1790

Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 31 décembre 1790

Sujet: Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 janvier 1791

Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 14 janvier 1791

Sujet: Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 janvier 1791

Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]

Division du territoire en sections

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 31 janvier 1791

Sujet: Divisions politiques et administratives -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 3 février 1791

Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 3 février 1791

Sujet: Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 février 1791

De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]

Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: vendredi 11 février 1791

Sujet: x

Classement: Affiches anciennes

mercredi 23 février 1791

Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mercredi 23 février 1791

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 26 février 1791

Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]

Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 26 février 1791

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 mars 1791

Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux costumes des religieux & religieuses / [Mairie d’Aix]

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 7 mars 1791

Sujet: Clergé -- Costumes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815