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Filtré par : 19e siècle Archives municipales

mercredi 15 octobre 1800

Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix

Répression du brigandage

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 15 octobre 1800

Sujet: Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 janvier 1801

Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix

Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 1 janvier 1801

Sujet: Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 19 novembre 1801

De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 19 novembre 1801

Sujet: Propriété immobilière -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 janvier 1802

De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 2 janvier 1802

Sujet: Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 7 juin 1802

Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 7 juin 1802

Sujet: Établissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur

Classement: Affiches anciennes

jeudi 22 juillet 1802

Barrières

Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 22 juillet 1802

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Voirie -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 janvier 1804

Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix

Adjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 14 janvier 1804

Sujet: Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 16 mars 1805

Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 16 mars 1805

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 10 mars 1806

Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrêté du Conseiller-d'Etat

$Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrêté du Conseiller-d'Etat$

Condamnation d'un conscrit déclaré réfractaire, ainsi que ses parents, à une amende de cinq cent francs

Auteur: France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 10 mars 1806

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1806

Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1806

Sujet: Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 avril 1807

Ordonnance de police / Mairie d'Aix

Ordonnance relative à la circulation des charrettes dans les allées du Cours, la propreté et la sûreté des rues.

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 27 avril 1807

Sujet: Circulation urbaine -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 11 juin 1807

Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Encadrant l'établissement des usines à feu

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 11 juin 1807

Sujet: Bois d’industrie -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 juillet 1807

Logement militaire / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 6 juillet 1807

Sujet: Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 25 avril 1809

Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 25 avril 1809

Sujet: Octroi -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 décembre 1809

Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de la ville d'Aix / Mairie d'Aix

Remise gracieuse des contributions des années 9, 10, 11 et 12 que la ville devait au Trésor public

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 26 décembre 1809

Sujet: Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 août 1810

Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 18 août 1810

Sujet: Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 10 novembre 1810

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 10 novembre 1810

Sujet: Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 mars 1811

A affermer et à vendre / Mairie d'Aix

Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 5 mars 1811

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 mars 1811

Mendicité / Mairie d'Aix

Arrêté interdisant la mendicité dans la ville

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 21 mars 1811

Sujet: Mendicité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 2 mai 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 2 mai 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 4 juin 1811

Le Maire de la ville d'Arles / Mairie d'Arles

Festivités données à l'occasion de la naissance et du baptême de Sa Majesté Le Roi de Rome

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 4 juin 1811

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Napoléon II (empereur des Français ; 1811 -1832)

Classement: Affiches anciennes

samedi 15 juin 1811

Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 15 juin 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 juin 1811

Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 22 juin 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 28 juin 1811

Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 28 juin 1811

Sujet: Tribunaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 31 août 1811

Ordonnance de police sur les pigeons / Mairie d'Aix

Arrêté destiné aux propriétaires de Colombiers, en raison des dommages occasionnés par les pigeons dans les campagnes à l'époque des semailles et des récoltes

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 31 août 1811

Sujet: Pigeons -- Droit -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 septembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 septembre 1811

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 septembre 1811

Ordonnance / Cour impériale d'Aix

Ouverture et nomination du président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le quatrième trimestre de 1811

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 15 septembre 1811

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 octobre 1811

Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes

Date: mardi 8 octobre 1811

Sujet: Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 octobre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 29 octobre 1811

Sujet: Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 novembre 1811

Ordonnance / Cour impériale d'Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1812

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 9 novembre 1811

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 novembre 1811

Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix

Adjudication pour les travaux

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 11 novembre 1811

Sujet: Aqueducs -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 novembre 1811

Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 novembre 1811

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 décembre 1811

Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnations pour avoir tenté de soustraire, frauduleusement, plusieurs kilos de sucres et de café. Juridiction spéciale pour les douanes

Date: vendredi 6 décembre 1811

Sujet: Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 2 mars 1814

Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix

Condamnation pour escroquerie

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 2 mars 1814

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 mars 1814

Ordonnance / Cour impériale d'Aix

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le deuxième trimestre de 1814

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 19 mars 1814

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mardi 29 mars 1814

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour impériale d'Aix

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 29 mars 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 3 juin 1814

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le troisième trimestre de l'an 1814

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 3 juin 1814

Sujet: France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)

Classement: Affiches anciennes

samedi 20 août 1814

Chambre Correctionnelle. Arrêt qui condamne Joseph Auquier…à l'amende de 100 fr. pour avoir refusé de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Condamnation pour refus de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes et pour avoir outragé les employés de la dite régie à raison de leurs fonctions, et dans un lieu public

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 20 août 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 août 1814

Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les deuxième et troisième trimestres de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 26 août 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 décembre 1814

Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel...

Condamnation d'un cabaretier à Aix, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit La Vendome, prohibé par la loi

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 14 décembre 1814

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 19 décembre 1814

Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Instruction criminelle. Avis

Avis invitant les personnes qui ont des objets en gage à les déclarer

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 19 décembre 1814

Sujet: Prêts sur gages -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1814

Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1815, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 20 décembre 1814

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 22 décembre 1814

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1815

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 22 décembre 1814

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 avril 1815

Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix

Adjudication du bail à ferme

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 6 avril 1815

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 août 1815

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines, afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1815, par les Cours d'Assises et spéciale du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 août 1815

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 15 décembre 1815

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1816.

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 15 décembre 1815

Sujet: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 24 janvier 1816

Tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône. Jugement correctionnel... qui condamne…Garnier… à neuf mois d'emprisonnement et aux frais et dépens de justice, pour avoir tenu…des propos séditieux tendants à troubler la tranquilité publique…

Auteur: France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 24 janvier 1816

Sujet: Crimes et délits politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 mars 1816

Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1815, et premier trimestre 1816, par la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 mars 1816

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 mai 1816

[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 18 mai 1816

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 25 juillet 1816

Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le vingt-sept mai mil huit cent seize...

Confirme le jugement rendu contre Goiran (Alexis-Esprit), notaire royal à Berre

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 25 juillet 1816

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 14 juin 1817

[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 14 juin 1817

Sujet: Fausse monnaie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 1 octobre 1817

Bureau d'administration du collège Bourbon. Au public

Collège Bourbon d'Aix, élèves en demi-pension

Auteur: Collège royal Bourbon (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 1 octobre 1817

Sujet: Enseignement secondaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 7 février 1818

[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 7 février 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 février 1818

[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: vendredi 27 février 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 mars 1818

[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: vendredi 27 mars 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 mai 1818

[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône

Juridiction d'exception

Date: samedi 2 mai 1818

Sujet: Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 3 juin 1818

Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 3 juin 1818

Sujet: Voirie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 juin 1819

Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges du bail du 22 juin 1819 / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 22 juin 1819

Sujet: Marchés aux bestiaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 janvier 1820

Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 27 janvier 1820

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 février 1820

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 février 1820

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 16 février 1820

Travaux des routes départementales. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour la réparation et reconstruction des routes de Marseille à Arles, de Marseille à Draguignan et de Marseille à St. Maximin

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 16 février 1820

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 25 février 1820

Travaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 25 février 1820

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 mars 1820

Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 mars 1820

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 mars 1820

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 mars 1820

Sujet: Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 juin 1820

Ordre de conduite de Meunier (Henriette), native d'Aix. Gendarmerie royale. Compagnie du département de L'Hérault

Date: jeudi 15 juin 1820

Sujet: Gendarmerie -- France -- Hérault (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 9 août 1820

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour la réparation sur la route de Toulon à Sisteron.

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 9 août 1820

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 4 novembre 1820

Extrait des registres des Arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix

Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 4 novembre 1820

Sujet: Alcool -- Commercialisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 24 novembre 1820

Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour réparations diverses à Tarascon, Salon, et autres localités du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 24 novembre 1820

Sujet: Travaux publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 8 février 1821

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 8 février 1821

Sujet: Aménagement du paysage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 mars 1821

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites de la Poissonnerie et de la Boucherie / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 1 mars 1821

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 mars 1821

Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication pour réparations diverses à Aix, à l'Église métropolitaine de St. Sauveur, au Palais archiépiscopal et au Grand Séminaire ainsi que dans d'autres localités du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 21 mars 1821

Sujet: Etablissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur

Classement: Affiches anciennes

mardi 27 mars 1821

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 27 mars 1821

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 avril 1821

Travaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication de travaux pour réparations des routes départementales de Marseille à La Ciotat, de Marseille à Saint-Maximin, de Marseille à Arles, d'Arles à Avignon et dans le territoire de Lamanon.

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 27 avril 1821

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 28 avril 1821

Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 28 avril 1821

Sujet: Marseille (Bouches-du-Rhône, Vieux-Port)

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 mai 1821

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 mai 1821

Sujet: Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 juin 1821

Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 1 juin 1821

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 21 août 1821

Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 21 août 1821

Sujet: Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port

Classement: Affiches anciennes

vendredi 24 août 1821

Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 24 août 1821

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 21 septembre 1821

Avis / Mairie d'Aix

Concours pour une bourse au Collège royal de Marseille

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 21 septembre 1821

Sujet: Bourses d’études -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 4 octobre 1821

Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 4 octobre 1821

Sujet: Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 6 novembre 1821

Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 6 novembre 1821

Sujet: Ports -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 23 décembre 1821

Avis aux contribuables sur la publication du rôle des contributions directes de 1821 / Mairie d'Aix

Le Maire informe ses administrés que le rôle des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes de 1821, est en recouvrement. Par ailleurs les propriétaires dont les oliviers ont péri par l'effet du froid de...

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 23 décembre 1821

Sujet: Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 31 décembre 1821

Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 31 décembre 1821

Sujet: Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 mars 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites des Prêcheurs, de l'église Saint-Jean et hors la porte Bellegarde / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 27 mars 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 avril 1822

Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1822 dont le pourvoi en cassation a été rejeté / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône

Auteur: France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 1 avril 1822

Sujet: Jugements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 avril 1822

Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 9 avril 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 16 avril 1822

Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des Quatres-Dauphins, d'Orbitelle, de Tournefort, de Ganay, et de la Monnaie / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 16 avril 1822

Sujet: Pavage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 mai 1822

Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var

Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de l'année 1822

Date: lundi 13 mai 1822

Sujet: France. Cour d'assises (Draguignan,Var)

Classement: Affiches anciennes

samedi 18 mai 1822

Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix

Auteur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 18 mai 1822

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle